{"id":87174,"date":"2024-05-24T18:31:01","date_gmt":"2024-05-24T18:31:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/burkina-faso\/politique\/assises-nationales-ce-quil-faut-rechercher-ce-nest-pas-le-sort-dune-personne-cest-le-sort-de-notre-nation-quil-faut-sauvegarder-pr-a"},"modified":"2024-05-24T19:01:44","modified_gmt":"2024-05-24T19:01:44","slug":"assises-nationales-ce-quil-faut-rechercher-ce-nest-pas-le-sort-dune-personne-cest-le-sort-de-notre-nation-quil-faut-sauvegarder-pr-a","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/burkina-faso\/politique\/assises-nationales-ce-quil-faut-rechercher-ce-nest-pas-le-sort-dune-personne-cest-le-sort-de-notre-nation-quil-faut-sauvegarder-pr-a","title":{"rendered":"Assises nationales : \u201cCe qu\u2019il faut rechercher, ce n\u2019est pas le sort d\u2019une personne, c\u2019est le sort de notre nation qu\u2019il faut sauvegarder\u201d (Pr Abdoulaye Soma)"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Burkina Faso. <\/strong><\/span>A deux jours de leur tenue, le Centre pour la gouvernance de\u0301mocratique (CGD) a, de concert avec ses partenaires, organise\u0301, ce jeudi 23 mai 2024 a\u0300 Ouagadougou, un dialogue de\u0301mocratique autour des assises nationales, aux fins de permettre aux acteurs de donner leur lecture sur ce cadre marquant la fin de la Transition en cours et envisager des propositions de solutions. La communication inaugurale de cette journe\u0301e de re\u0301flexion a e\u0301te\u0301 administre\u0301e par le constitutionnaliste, Pr Abdoulaye Soma, sur le the\u0300me: \u00ab Assises nationales: quel nouveau pacte re\u0301publicain pour la sauvegarde du Faso ? \u00bb.<\/b><\/p>\n

C\u2019est devant un public compose\u0301 de diverses sensibilite\u0301s, que le communicant, le constitutionnaliste et de\u0301pute\u0301 a\u0300 l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition, Pr Abdoulaye Soma, a de\u0301roule\u0301 la communication inaugurale sur le the\u0300me, qu\u2019il qualifie de \u00ab bru\u0302lant \u00bb, au regard du contexte. \u2018\u2019Notre nation ne se trouve pas a\u0300 la croise\u0301e des chemins, elle se trouve dans un champ ou\u0300 il faut, avec prudence, poser chaque acte, si l\u2019on veut prendre les orientations que sugge\u0300re la the\u0301matique. (…). Notre nation doit tenir des assises, c\u2019est-a\u0300-dire qu\u2019on a du\u0302 se rendre compte, on a pris la mesure de la gravite\u0301 de la situation nationale et de la ne\u0301cessite\u0301 de statuer, de faire cette rencontre importante pour re\u0301gler les proble\u0300mes que soule\u0300ve cette gravite\u0301 de la situation nationale. Et vous savez que les assises ont e\u0301te\u0301 sugge\u0301re\u0301es par l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition par l\u2019adoption de la loi sur la convocation des assises le 26 avril dernier et la loi autorise le pre\u0301sident a\u0300 convoquer les assises. Et nous y sommes, nous y allons\u201d, a introduit le communicant.<\/p>\n

Dans le vif du the\u0300me, le constitutionnaliste a d\u2019abord mis en exergue le terme \u201cpacte\u201d, qui reve\u0302t, par rapprochement au sens africaniste, un caracte\u0300re de \u201csacre\u0301\u201d, souligne-t-il. \u00ab\u00a0C\u2019est un accord, donc on doit croire que toutes les parties seront assez inte\u0300gres pour respecter, dans la mesure ou\u0300 le sacre\u0301 est a\u0300 respecter dans nos cultures, nos socie\u0301te\u0301s et conceptions africaines de la parole donne\u0301e. C\u2019est-a\u0300-dire qu\u2019on doit se croiser pour se donner la parole, pour convenir des choses, faire des accords, poser un contrat social national dont le respect doit s\u2019imposer a\u0300 chacun\u00a0\u00bb, de\u0301blaie ensuite le constitutionnaliste, pre\u0301cisant que l\u2019objet des assises doit e\u0302tre de parvenir a\u0300 la conclusion de ce pacte, ce contrat social. Mais pour y parvenir, avise le Pr, les assises ont besoin de liberte\u0301, de since\u0301rite\u0301, de tranquillite\u0301, d\u2019inte\u0301grite\u0301. \u00ab\u00a0Si on se pose la question par rapport aux assises, quel nouveau pacte pour la sauvegarde du Faso, on doit chercher a\u0300 savoir quelles sont les conditions dans lesquelles les assises doivent produire ce nouveau pacte pour la sauvegarde du Faso. Dans quelles conditions ces assises peuvent-elles re\u0301ussir a\u0300 atteindre cet objectif ? Il me semble que l\u2019interrogation est fondamentale ; fondamentale pour le Burkina Faso, en ce sens que le pays peut se stabiliser, se tranquilliser, se se\u0301curiser, en fonction de ce qu\u2019on fera et en fonction de ce qu\u2019on dira dans les assises. Malheureusement, le pays peut aussi pe\u0301ricliter, se de\u0301stabiliser, s\u2019inse\u0301curiser en fonction de ce qu\u2019on dira, de ce qu\u2019on fera dans ces assises \u00ab\u00a0, situe-t-il l\u2019enjeu. Raison pour laquelle estime-t-il qu\u2019au the\u0300me de\u0301ja\u0300 chaud, il faut e\u0301viter d\u2019ajouter de la passion.<\/p>\n

\u201cC\u2019est pourquoi, j\u2019ai pris ici l\u2019orientation d\u2019enlever mon habit marque\u0301 par mon sentiment personnel, mes pre\u0301fe\u0301rences et opinions personnelles, pour e\u0302tre habite\u0301 par l\u2019esprit patriotique, par l\u2019objectivite\u0301 scientifique, par l\u2019inte\u0301re\u0302t supe\u0301rieur de notre nation. Pour moi, et pour notre nation, si on convoque des assises, c\u2019est pour espe\u0301rer qu\u2019elles trouvent une solution. D\u2019ou\u0300 une opportunite\u0301 a\u0300 saisir. Mais pour que ces assises soient une opportunite\u0301 a\u0300 saisir, il faut que nous de\u0301laissions toutes nos oppositions sentimentales, e\u0301motionnelles, qui se structurent autour des assises (donc, on est en face d\u2019une conflictualite\u0301 a\u0300 dessaisir)\u00a0\u00bb, pose Pr Abdoulaye Soma.<\/p>\n

Apre\u0300s avoir ainsi campe\u0301 le de\u0301cor ge\u0301ne\u0301ral, le de\u0301pute\u0301 a\u0300 l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition a poursuivi sa communication a\u0300 travers deux grands axes, consistant a\u0300 pre\u0301senter les assises comme, d\u2019une part une opportunite\u0301 a\u0300 saisir et, d\u2019autre part une conflictualite\u0301 a\u0300 dessaisir.<\/p>\n

\u201c les assises ne font pas partie des proce\u0301dures de re\u0301vision de la Charte, a\u0300 moins que…\u201d <\/b><\/p>\n

Sur le premier volet, une opportunite\u0301 a\u0300 saisir, le communicant explique qu\u2019il est e\u0301vident que tous les acteurs implique\u0301s dans la convocation des assises du chef de l\u2019Etat, de l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition, du Comite\u0301 d\u2019organisation des assises, de toutes les composantes dans la nation, de tous les citoyens, tout le monde fonde l\u2019espoir que les assises fassent progresser. Donc, les assises peuvent et sont une opportunite\u0301 a\u0300 saisir. \u201cEt cette opportunite\u0301 est a\u0300 saisir pour non seulement avoir un nouveau contrat transitionnel, mais aussi pour mettre en place un nouveau format transitionnel\u201d, envisage Pr Soma, pour qui, le nouveau contrat transitionnel est subordonne\u0301 a\u0300 l\u2019issue des assises. \u201cQu\u2019est-ce que les assises vont pondre, quel type de document les assises vont produire ? C\u2019est un questionnement fondamental auquel, peut-e\u0302tre, on n\u2019a pas pu penser avant de convoquer les assises. C\u2019est une question de droit, parce que les assises et la Transition sont fonde\u0301es sur le droit. Donc, la question qui se pose, c\u2019est quel type de document constitutionnel que les assises doivent produire. Est-ce qu\u2019il peut s\u2019agir d\u2019une re\u0301vision de la charte de Transition ? A cette question, on a une re\u0301ponse objective et juridique a\u0300 travers la Charte de la Transition elle-me\u0302me. La Charte de la Transition d\u2019octobre (2022) dispose clairement sur sa proce\u0301dure de re\u0301vision, dans laquelle il y a l\u2019initiative de la re\u0301vision\u201d, rele\u0300ve le constitutionnaliste, rappelant que pour l\u2019initiative de la re\u0301vision, seuls le pre\u0301sident de la Transition et l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition ont l\u2019initiative de la re\u0301vision. Cependant, et jusque-la\u0300, aucun de ces organes n\u2019a pris l\u2019initiative d\u2019une re\u0301vision de la Charte de la Transition.<\/p>\n

\u201cEn tout cas, les assises ne font pas partie des organes ou des proce\u0301dures de re\u0301vision de la Charte de la Transition. Cela veut dire simplement qu\u2019on ne peut pas s\u2019attendre a\u0300 ce que les assises produisent une re\u0301vision de la Charte de la Transition. Ce que je dis est fondamental, parce qu\u2019en ve\u0301rite\u0301, dans la convocation des assises, il est recherche\u0301 de toute fac\u0327on, une situation transitionnelle. On ne peut pas rentrer dans une situation constitutionnelle normale avant la fin de la Transition actuelle, c\u2019est-a\u0300-dire le 1er juillet 2024. Donc, il est tout a\u0300 fait certain, dans l\u2019esprit de chacun, que le 2 juillet 2024, on sera en Transition, de toute fac\u0327on. Mais, sur la base de quel texte de Transition ? Il ne peut pas s\u2019agir d\u2019une re\u0301vision de la Charte actuelle de Transition, parce qu\u2019on n\u2019a pas mis en mouvement la proce\u0301dure de re\u0301vision de la Charte de la Transition pour convoquer les assises. Donc, les assises doivent produire un document qui est autonome, inde\u0301pendant, diffe\u0301rent d\u2019une Charte re\u0301vise\u0301e. A moins qu\u2019a\u0300 la conclusion des assises, on re\u0301cupe\u0300re les re\u0301sultats pour les injecter dans une re\u0301vision de la Constitution. Donc, les assises peuvent produire, et doivent produire, une nouvelle Charte de Transition ; parce que celle actuellement en vigueur a une date d\u2019abrogation (expiration) qui est le 1er juillet\u201d, e\u0301difie le constitutionnaliste.<\/p>\n

En clair, affirme-t-il, ne pas re\u0301viser cette charte de Transition implique ne\u0301cessairement l\u2019adoption d\u2019une nouvelle Charte lors des assises. Selon ses explications, les assises nationales devraient donc, en tant qu\u2019instrument constitutionnel, aboutir, non pas a\u0300 une re\u0301vision de la Charte de la Transition (les assises n\u2019e\u0301tant pas faites pour la re\u0301vision de la Charte de la Transition, selon la charte elle-me\u0302me), mais produire un instrument constitutionnel nouveau, un nouveau pacte transitionnel pour une nouvelle Transition. Se pose donc, poursuit Pr Soma, la question du format de la Transition qui se dessine. \u201cQuand on convoque des assises nationales, on convoque la nation, et quand on convoque la nation, c\u2019est pour que la nation se parle, s\u2019unisse, de\u0301cide, soutienne ce qui sera conclu par les assises nationales. Donc, on devra aboutir a\u0300 un format de transition de\u0301cide\u0301 par la nation, soutenu par l\u2019ensemble de la nation et anime\u0301 par l\u2019ensemble de la nation. Donc, un format soutenu par les forces-vives de la nation\u201d, de\u0301cortique le de\u0301pute\u0301 a\u0300 l\u2019Assemble\u0301e le\u0301gislative de Transition avant de marquer un arre\u0302t sur la notion de \u201cforces-vives\u201d.<\/p>\n

Il e\u0301voque a\u0300 ce sujet, ce que le droit constitutionnel burkinabe\u0300 donne comme contenu. \u201c16 novembre 2014, le Conseil constitutionnel a de\u0301cide\u0301, dans le contexte de la Transition, lorsqu\u2019il a constate\u0301 la vacance du pouvoir, qu\u2019il n\u2019y avait pas de pre\u0301sident de Transition, il a appele\u0301 dans sa deuxie\u0300me de\u0301cision, les forces-vives le de la nation a\u0300 se concerter pour la de\u0301signation d\u2019un pre\u0301sident de Transition. La de\u0301cision est disponible. Donc, au sens du Conseil constitutionnel, une Transition doit se faire sur concertations des forces-vives de la nation. Je peux conside\u0301rer que les assises nationales devraient e\u0302tre (ou pourraient e\u0302tre) cette concertation des forces-vives de la nation. Et quelles sont les forces-vives de la nation ? Dans la dynamique de la de\u0301cision du Conseil constitutionnel, les forces-vives de la nation sont les forces de de\u0301fense et de se\u0301curite\u0301, les autorite\u0301s coutumie\u0300res et religieuses, les partis et formations politiques, les organisations de la socie\u0301te\u0301 civile\u201d, renseigne l\u2019enseignant, concluant sur ce point que ce sont, la\u0300, les acteurs a\u0300 re\u0301unir pour porter la nation et pour, selon les conside\u0301rations du Conseil constitutionnel, sauvegarder le Faso.<\/p>\n

\u201c Personne n\u2019est tranquille avec autant de tentatives de coups d\u2019Etat\u201d <\/b><\/p>\n

Mais pour qu\u2019il en soit ainsi, avertit-il, il y a la conflictualite\u0301 a\u0300 dessaisir. Cette conflictualite\u0301 a\u0300 dessaisir se re\u0301fe\u0300re simplement aux tensions qui se manifestent, se structurent, se propagent dans la socie\u0301te\u0301, brandit le communicant. \u201cEt cette conflictualite\u0301 se rapporte autant au contexte spe\u0301cial des assises qu\u2019au contexte ge\u0301ne\u0301ral de la conduite de la nation\u201d, dit Abdoulaye Soma, s\u2019appuyant entre autres sur les opinions qui traversent la nation burkinabe\u0300 a\u0300 l\u2019ore\u0301e des assises. \u201cIl y a ceux-la\u0300 qui disent non aux assises. Deux non contradictoires aux assises. Non pour ceux qui ne veulent pas du tout voir le capitaine Ibrahim Traore\u0301 pre\u0301sident ; le 1er juillet, il de\u0301gage. Il y en a aussi qui disent non aux assises, parce qu\u2019ils ne veulent me\u0302me pas voir le capitaine Ibrahim Traore\u0301 e\u0302tre compromis comme pre\u0301sident de la Transition, il faut qu\u2019il continue, si on veut, ad vitam \u00e6ternam (pour la vie e\u0301ternelle), pas besoin d\u2019assises pour aller prendre des risques de remettre en cause des choses que le capitaine a de\u0301cide\u0301es. Ensuite, il y a des positions disant: on va boycotter les assises (on n\u2019aime pas le capitaine Ibrahim Traore\u0301, on n\u2019aime pas son re\u0301gime), gare a\u0300 ceux qui participeront aux assises, et il y en a qui disent, il y aura des assises, quoi qu\u2019il en soit, me\u0302me si c\u2019est avec deux personnes et ces assises seront se\u0301curise\u0301es ; nous allons nous mobiliser pour encercler la salle des assises pour se\u0301curiser les assises et, en filigrane, imposer ce qu\u2019on veut dans les assises. Voici la conflictualite\u0301 qui impacte les assises dont il faut se rendre compte ; elle est explosive et on ne devrait pas vouloir cela pour la nation\u201d, soule\u0300ve Pr Soma avant de souhaiter donc que les assises se tiennent dans la liberte\u0301, la tranquillite\u0301, la since\u0301rite\u0301, l\u2019inte\u0301grite\u0301, la se\u0301curite\u0301.<\/p>\n

\u201cLa nation, ce n\u2019est pas Ibrahim Traore\u0301 ; on l\u2019aime ou ne l\u2019aime pas, on doit aimer notre nation. Ce qu\u2019il faut rechercher dans les assises, ce n\u2019est pas le sort d\u2019une personne, c\u2019est le sort de notre nation qu\u2019il faut sauvegarder. Donc, pour qu\u2019on profite des assises, il faut dessaisir cette conflictualite\u0301\u201d, insiste le communicant, qui interpelle alors tous les acteurs implique\u0301s sur la ne\u0301cessite\u0301 de tenir un discours non-violent.<\/p>\n

\u201cIl faut de\u0301samorcer la conflictualite\u0301 autour des assises et a\u0300 chacun de jouer son ro\u0302le. Nous devons tout faire pour que les assises prennent la couleur du rassemblement, de la coalition de la nation, de l\u2019union de la nation autour des grands objectifs que nous avons: se\u0301curite\u0301, stabilite\u0301, vivre-ensemble. On n\u2019est nation qu\u2019en gouvernant ensemble. Re\u0301ussir a\u0300 de\u0301sactiver la conflictualite\u0301 spe\u0301cifique, c\u2019est re\u0301ussir les assises nationales. Des assises re\u0301ussies, ce sont des assises dans lesquelles, l\u2019ensemble des forces-vives de la nation a parle\u0301, a de\u0301cide\u0301, a de\u0301termine\u0301 les orientations et les objectifs, a porte\u0301 et ge\u0300re la Transition. Quand on de\u0301sactive la conflictualite\u0301, on atteint les objectifs des assises\u201d, pro\u0302ne-t-il, persuade\u0301 que de\u0301samorcer la tension spe\u0301cifique, c\u2019est aussi de\u0301samorcer la tension ge\u0301ne\u0301rale.<\/p>\n

\u201cJe ne peux pas compter le nombre de tentatives de coups d\u2019Etat sous la Transition. Personne n\u2019est tranquille ; ni ceux qui gouvernent, ni ceux qui tentent ni ceux qui observent ni nous dans le peuple, qui n\u2019avons pas d\u2019armes. Personne n\u2019est tranquille avec autant de tentatives de coups d\u2019Etat. Il y a de la conflictualite\u0301 sur plusieurs fronts. Il ne sert a\u0300 rien de vouloir le bien d\u2019un peuple, le bien d\u2019une nation et d\u2019entretenir la conflictualite\u0301 au sein de ce peuple, au sein de cette nation. L\u2019aigreur est destructrice. C\u2019est naturel, c\u2019est humain. Aujourd\u2019hui, la transition se structure entre partisans et opposants, ce n\u2019est pas la nature d\u2019une transition ; une Transition est de nature ne\u0301cessairement populaire, dans le terme qu\u2019elle est porte\u0301e par le peuple, les compartiments du peuple. Une transition n\u2019est pas partisane, elle est un accident constitutionnel et quand il y a un accident, tous les acteurs se mobilisent pour clarifier la situation. Il faut dessaisir cette conflictualite\u0301 autour de la Transition, que ce soit la transition actuelle finissante que pour la nouvelle Transition qui arrive. Les fils et filles du Burkina Faso sont aujourd\u2019hui structure\u0301s a\u0300 se tirer les ficelles de la nation a\u0300 des co\u0302te\u0301s oppose\u0301s. La nation s\u2019en sort stagnante, on ne progresse pas et quand on ne progresse pas, en re\u0301alite\u0301, on recule par rapport aux autres. Et quand on recule, on sent les difficulte\u0301s du recul et nous les sentons, ces difficulte\u0301s du recul\u201d, a conclu Pr Abdoulaye Soma dans une posture d\u2019interpellation de l\u2019ensemble du peuple.<\/p>\n\r\n