{"id":84413,"date":"2024-02-08T12:51:44","date_gmt":"2024-02-08T12:51:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/congo-kinshasa\/politique\/obliteration-du-droit-de-la-defense-par-la-ceni-un-defi-a-relever-par-la-cour-constitutionnelle"},"modified":"2024-02-08T13:24:00","modified_gmt":"2024-02-08T13:24:00","slug":"obliteration-du-droit-de-la-defense-par-la-ceni-un-defi-a-relever-par-la-cour-constitutionnelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/congo-kinshasa\/politique\/obliteration-du-droit-de-la-defense-par-la-ceni-un-defi-a-relever-par-la-cour-constitutionnelle","title":{"rendered":"Oblit\u00e9ration du droit de la d\u00e9fense par la Ceni : un d\u00e9fi \u00e0 relever par la Cour constitutionnelle"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Congo Kinshasa. <\/strong><\/span>Dans une re\u0301flexion scientifique, Serge White Ndjibu, Rapporteur adjoint du Conseil supe\u0301rieur de l’audiovisuel et de la communication (Csac), fait une analyse fouille\u0301e sur l’ \u00ab\u00a0Obligation du droit de la de\u0301fense par la Ceni: un de\u0301fi a\u0300 relever par la Cour constitutionnelle\u00a0\u00bb<\/p>\n

Liminaire<\/b><\/p>\n

Par de\u0301cision de la CENI N\u00b0001\/CENI\/AP\/2024 du 05 janvier 2024 portant annulation des e\u0301lections le\u0301gislatives, provinciales et communales, et des suffrages dans certains bureaux et centres de vote concernant 82 personnes, prise, selon la CENI, 82 congolais ayant re\u0301gulie\u0300rement concouru au suffrage ont vu les suffrages re\u0301gulie\u0300rement exprime\u0301s en leur faveur e\u0302tre unilate\u0301ralement et irre\u0301versiblement annule\u0301s par la CENI, sans aucune possibilite\u0301 de recours de leur part. La CENI soutient avoir agi sur pieds des articles 29, aline\u0301a 1, 30 aline\u0301a 2 et 31 aline\u0301a 3 de la Loi organique n\u00b013\/102 du 19 avril 2023 portant organisation et fonctionnement de la CENI telle que modifie\u0301e et comple\u0301te\u0301e a\u0300 ce jour, confe\u0301rant le pouvoir a\u0300 la CENI de se saisir et e\u0302tre saisie de toute question ge\u0301ne\u0301ralement quelconque relevant de sa compe\u0301tence et en de\u0301libe\u0301rer, notamment de toute violation des dispositions le\u0301gislatives et re\u0300glementaires re\u0301gissant les e\u0301lections par les autorite\u0301s politico-administratives, les partis politiques en compe\u0301tition, les candidats, les e\u0301lecteurs, les observateurs et les te\u0301moins.<\/p>\n

Toutefois, force est de constater que lesdits articles, dans leur esprit ou dans leur lettre, ne donnent pas compe\u0301tence a\u0300 la CENI de prendre arbitrairement une de\u0301cision d\u2019invalidation, car toute compe\u0301tence doit e\u0302tre d\u2019attribution. En effet, l\u2019article 32 de la Loi organique pre\u0301cite\u0301e renseigne par-dessus le marche\u0301 que \u00ables membres de la CENI sont responsables de leurs actes dans les conditions du droit commun. Les de\u0301cisions et actes des membres de la CENI font l\u2019objet, suivant leur nature, de recours devant les Cours et Tribunaux \u00bb. Il appert qu\u2019aucune de ces dispositions ne reconnai\u0302t a\u0300 la CENI la compe\u0301tence mate\u0301rielle de prononcer l\u2019annulation des scrutins des candidats. En conse\u0301quence, la de\u0301cision de la CENI brille manifestement par un exce\u0300s de pouvoir.<\/p>\n

La CENI e\u0301tant une institution administrative, lorsqu\u2019elle s\u2019e\u0301carte de ses missions par ses actes, devrait, de droit e\u0302tre soumise au juge administratif par proce\u0301dure de re\u0301fe\u0301re\u0301-liberte\u0301 pour en ve\u0301rifier la le\u0301galite\u0301. Le re\u0301fe\u0301re\u0301 fait partie des proce\u0301dures spe\u0301ciales communes aux juridictions de l\u2019ordre administratif, telles qu\u2019introduites par la Loi organique n\u00b017\/027 du 15 octobre 2016 portant organisation, compe\u0301tence et fonctionnement des juridictions de l\u2019ordre administratif, particulie\u0300rement en ses articles 278 a\u0300 320. Aux co\u0302te\u0301s du re\u0301fe\u0301re\u0301-suspension et du re\u0301fe\u0301re\u0301-conservatoire, le re\u0301fe\u0301re\u0301-liberte\u0301 appartient a\u0300 la cate\u0301gorie des re\u0301fe\u0301re\u0301s ge\u0301ne\u0301raux ou re\u0301fe\u0301re\u0301s d\u2019urgence. Il aurait ainsi pu, le cas e\u0301che\u0301ant, fonder le Conseil d\u2019Etat a\u0300 ordonner l\u2019ane\u0301antissement total des effets de la de\u0301cision de\u0301crie\u0301e de la CENI, avec injonction a\u0300 la centrale e\u0301lectorale de ne s\u2019en tenir qu\u2019a\u0300 la proclamation des re\u0301sultats provisoires de tous les candidats sans exclusive, tels que sortis des urnes. Car en prenant une de\u0301cision qui pre\u0301judicie des citoyens ayant vaillamment concouru au suffrage, la CENI foule e\u0301galement aux pieds le principe sacro-saint du contradictoire garanti par les articles 19 et 61 de la Constitution, qui consacrent le respect des droits de la de\u0301fense et le droit de recours au titre des droits et liberte\u0301s fondamentaux. Il est clair qu\u2019en de\u0301cidant invariablement d\u2019invalider certains candidats et leurs supple\u0301ants, en lieu et place des Cours et Tribunaux compe\u0301tents en la matie\u0300re, la CENI s\u2019est rendue coupable de flagrant de\u0301lit d\u2019abus excessif du pouvoir.<\/p>\n

Le Conseil d’E\u0301tat en mode Ponce Pilate<\/b><\/p>\n

Examinant a\u0300 la sauvette et expe\u0301ditivement les recours en re\u0301fe\u0301re\u0301-liberte\u0301 de\u0301pose\u0301s a\u0300 son office par les candidats invalide\u0301s par la CENI en une seule journe\u0301e du 10 janvier 2024, Le Conseil d\u2019Etat s\u2019est grosso modo de\u0301clare\u0301 incompe\u0301tent pour se prononcer, de quelque manie\u0300re que ce soit, sur les matie\u0300res e\u0301lectorales de\u0301volues exclusivement au juge constitutionnel. A l\u2019issue de son audience a\u0300 huis-clos du 12 janvier 2024, le Conseil d\u2019Etat a soutenu sans sourciller que \u00ab la proce\u0301dure des re\u0301fe\u0301re\u0301s n\u2019est pas pre\u0301vue en matie\u0300re e\u0301lectorale, mais uniquement contre les de\u0301cisions administratives \u00bb ; un peu comme si la de\u0301cision de la CENI n\u2019en e\u0301tait pas une.<\/p>\n

Le fait est que le Conseil d\u2019Etat, saisi en bon ordre par les incrimine\u0301s, s\u2019est sommairement de\u0301clare\u0301 incompe\u0301tent, laissant aux reque\u0301rants le choix de saisir la CENI par recours gracieux, ou la Cour constitutionnelle in fine dans le cadre des contentieux relatifs aux re\u0301sultats provisoires provenant de la CENI. De quoi faire perdre en conjectures le charge\u0301 de communication du Conseil d\u2019Etat qui s\u2019est entreme\u0302le\u0301 les pinceaux en se fendant d\u2019un commentaire pour le moins amphibologique. \u00ab La de\u0301cision qui est ici conteste\u0301e \u00bb, s\u2019est-il explique\u0301, \u00ab trouve sa gene\u0300se dans le contexte des e\u0301lections, matie\u0300re qui est re\u0301gie par une Loi spe\u0301ciale, a\u0300 savoir la Loi e\u0301lectorale qui n\u2019a pas pre\u0301vu la proce\u0301dure des re\u0301fe\u0301re\u0301s. La proce\u0301dure des re\u0301fe\u0301re\u0301s vise a\u0300 obtenir des mesures provisoires de suspension d\u2019une de\u0301cision administrative, de\u0300s lors que celle-ci porte atteinte a\u0300 une liberte\u0301 fondamentale \u00bb. Pourtant il s\u2019agit bel et bien dans le cas d\u2019espe\u0300ce du droit d\u2019e\u0301lire et d\u2019e\u0302tre e\u0301lu qui sont des droits fondamentaux. Cela s\u2019appelle dire une chose et son contraire en me\u0302me temps.<\/p>\n

Face a\u0300 un tel imbroglio de\u0301pourvu de fondement le\u0301gal, il revient a\u0300 la Cour constitutionnelle de re\u0301tablir les droits bafoue\u0301s des candidats invalide\u0301s afin de ne pas cre\u0301er une jurisprudence fa\u0302cheuse qui risque a\u0300 terme de ternir l\u2019image visiblement e\u0301corne\u0301e du droit positif congolais.<\/p>\n

Ellipse des recours gracieux<\/b><\/p>\n

La surprise avait e\u0301te\u0301 grande au sein de l\u2019opinion nationale lorsque le nom de l\u2019honorable Justin Kalumba Mwana Ngongo avait e\u0301te\u0301 cite\u0301 parmi les de\u0301pute\u0301s proclame\u0301s provisoirement e\u0301lus par la CENI, alors que ce dernier figurait bel et bien sur la liste de 82 candidats pre\u0301alablement invalide\u0301s par la me\u0302me centrale e\u0301lectorale.<\/p>\n

A l\u2019analyse, il s\u2019ave\u0300re qu\u2019a\u0300 l\u2019instar d\u2019autres regroupements politiques dont les candidats e\u0301taient frappe\u0301s par la mesure d\u2019invalidation, l\u2019Alliance pour l\u2019Ave\u0300nement d\u2019un Congo Prospe\u0300re et Grand, AACPG, avait, par la bouche de son Coordonnateur Dieudonne\u0301 Anis Saleh, demande\u0301 a\u0300 la CENI de re\u0301tablir le candidat Justin Kalumba dans ses droits, alle\u0301guant que sur les 217 centres et 526 bureaux de vote de la circonscription e\u0301lectorale de Kasongo, aucun cas de fraude, de corruption et de bourrage d\u2019urnes n\u2019avait e\u0301te\u0301 enregistre\u0301 a\u0300 charge de Justin Kalumba. Dieudonne\u0301 Amisi Saleh avait, par la me\u0302me occasion, menace\u0301 de saisir la justice si leur candidat n\u2019e\u0301tait pas proclame\u0301 provisoirement e\u0301lu par la CENI. Ce coup de semonce avait-il suffi a\u0300 faire entendre raison le bureau et la ple\u0301nie\u0300re de la CENI ? Toujours est-il que Justin Kalumba a finalement e\u0301te\u0301 le seul des 82 candidats incrimine\u0301 a\u0300 avoir e\u0301te\u0301 gracie\u0301 par la CENI.<\/p>\n

Cependant, apre\u0300s la bronca de la clameur publique sur la se\u0301lectivite\u0301 a\u0300 tout le moins subjective de la CENI qui n\u2019aurait re\u0301trope\u0301dale\u0301 que sur un seul cas parmi tant d\u2019autres recours gracieux lui soumis, les Congolais ont eu droit, a posteriori, a\u0300 la publication de la de\u0301cision N\u00b0003\/CENI\/AP\/2024 portant re\u0301habilitation des suffrages du candidat Kalumba Mwana Ngongo Justin dans la circonscription e\u0301lectorale de Kasongo, Province du Maniema.<\/p>\n

Dans l\u2019expose\u0301 des motifs, l\u2019on apprendra que le candidat Justin Kalumba avait, par le biais de la lettre du 08 janvier 2023 de son Regroupement Politique Alliance pour l\u2019Ave\u0300nement d\u2019un Congo Prospe\u0300re et Grand (AACPG) adresse\u0301e a\u0300 la CENI, introduit un recours gracieux. L\u2019on y apprend e\u0301galement que \u00ab lors de sa re\u0301union tenue le 13 janvier 2024 relative a\u0300 la de\u0301libe\u0301ration des re\u0301sultats a\u0300 l\u2019e\u0301lection des De\u0301pute\u0301s Nationaux, l\u2019Assemble\u0301e Ple\u0301nie\u0300re, apre\u0300s avoir examine\u0301 ledit recours, a releve\u0301 que les faits mis a\u0300 charge du candidat pre\u0301cite\u0301 n\u2019ont pas e\u0301te\u0301 e\u0301tablis a\u0300 suffisance de preuves \u00bb.<\/p>\n

Tout porte a\u0300 croire que par cette justification tardive, la CENI a tenu a\u0300 envoyer un signal pour faire croire a\u0300 l\u2019opinion qu\u2019elle a laisse\u0301 aux candidats incrimine\u0301s la possibilite\u0301 d\u2019apporter leurs moyens de de\u0301fense avant de proclamer les re\u0301sultats provisoires. Ce qui est en re\u0301alite\u0301 faux et irrelevant d\u2019autant plus que Justin Kalumba Mwana Ngongo n\u2019e\u0301tait pas le seul a\u0300 introduire un recours gracieux et qu\u2019il n\u2019y a aucune autre de\u0301cision de la CENI justifiant le de\u0301classement des recours gracieux de 81 autres candidats invalide\u0301s qui, eux-aussi d\u2019apre\u0300s nos investigations, avaient mis un point d\u2019honneur a\u0300 saisir la CENI par le biais de leurs regroupements politiques respectifs.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que la CENI semble avoir se\u0301rieusement foule\u0301 aux pieds les sacro-saints principes de pre\u0301somption d\u2019innocence et du contradictoire, notamment en prenant a\u0300 la sauvette des de\u0301cisions extra legem, outrepassant les attributions lui confe\u0301re\u0301es par la Constitution et les Lois de la Re\u0301publique. Une raison de plus pour que la Haute Cour prenne sur elle de corriger ce dysfonctionnement afin de ne pas cre\u0301er un pre\u0301ce\u0301dent fa\u0302cheux pre\u0301judiciable au bon fonctionnement des processus e\u0301lectoraux a\u0300 venir.<\/p>\n

La Haute Cour face a\u0300 ses responsabilite\u0301s<\/b><\/p>\n

Accuse\u0301s de fac\u0327on indiscrimine\u0301e par la CENI de fraude, de\u0301tention ille\u0301gale des Dispositifs Electroniques de Vote (DEV), de bourrage d\u2019urnes, incitation a\u0300 la violence envers les agents e\u0301lectoraux, corruption et autres, les 81 candidats dont les suffrages ont e\u0301te\u0301 invalide\u0301s en premie\u0300re et dernie\u0300re instance par la CENI, sans autre forme de proce\u0300s, n\u2019ont plus que la Cour Constitutionnelle comme ultime rempart pour obtenir justice et re\u0301paration par rapport aux pre\u0301judices subis.<\/p>\n

La raison juridique commande que la Cour constitutionnelle puisse se prononcer sur la recevabilite\u0301 de leurs reque\u0302tes dans les huit jours francs de la saisine, dans l\u2019optique de la confirmation de\u0301finitive de leur e\u0301lection. Car en cas d\u2019ente\u0301rinement hypothe\u0301tique de la de\u0301cision de la CENI, la voie serait dangereusement ouverte a\u0300 l\u2019anomie sur les actes ille\u0301gaux pose\u0301s par la centrale e\u0301lectorale, qui se verrait de la sorte immunise\u0301e contre toutes sortes de proce\u0301dures contradictoires, passant ainsi par pertes et profits le principe de la pre\u0301somption d\u2019innocence garanti par Constitution congolaise a\u0300 tous les justiciables.<\/p>\n

Conclusion<\/b><\/p>\n

Dans cette affaire de l\u2019invalidation pe\u0301remptoire des suffrages valablement exprime\u0301s en faveur de 82 candidats, il est ne\u0301cessaire que ceux qui ont e\u0301te\u0301 le\u0301se\u0301s aient au moins la possibilite\u0301 de saisir une juridiction de l\u2019ordre judiciaire, la Cour Constitutionnelle le cas e\u0301che\u0301ant, pour faire valoir leurs pre\u0301tentions quant a\u0300 la violation manifeste de leurs droits. L\u2019application d\u2019une mesure ou d\u2019une de\u0301cision portant atteinte aux droits fondamentaux et liberte\u0301s de tiers sans aucune possibilite\u0301 pour les concerne\u0301s d\u2019apporter leurs moyens de de\u0301fense est une absurdite\u0301 juridique qu\u2019il appartient a\u0300 la Haute Cour de corriger.<\/p>\n

En de\u0301finitive, notre propos n\u2019est pas a\u0300 confondre avec un plaidoyer en faveur des re\u0301calcitrants qui auraient plombe\u0301 la transparence du quatrie\u0300me processus e\u0301lectoral de la troisie\u0300me Re\u0301publique. Si la CENI, dont le bataillon des Conseils a e\u0301lu domicile aux audiences sur les contentieux e\u0301lectoraux a\u0300 la Cour Constitutionnelle, dispose effectivement de preuves irre\u0301futables et irre\u0301fragables susceptibles d\u2019e\u0301tablir la culpabilite\u0301 des incrimine\u0301s, elle peut a\u0300 bon droit les brandir au cours d\u2019une proce\u0301dure judiciaire e\u0301quitable.<\/p>\n

Notre conviction est que la justice ne peut pas ne pas donner l\u2019occasion aux justiciables de pre\u0301senter leurs moyens de de\u0301fense alors qu\u2019il est e\u0301tabli qu\u2019ils subissent une de\u0301cision arbitraire et subjective extra legem de la CENI. Le seul moyen de s\u2019assurer de la culpabilite\u0301 ou non de 82 ou 81 candidats invalide\u0301s est de leur accorder leur droit constitutionnel a\u0300 une proce\u0301dure judiciaire par devant une juridiction de l\u2019ordre judiciaire, chose que la Cour Constitutionnelle est la seule a\u0300 pouvoir faire en dernier ressort, afin de sauver l\u2019image de la justice congolaise durement e\u0301prouve\u0301e par ce cas d\u2019e\u0301cole.<\/p>\n

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