{"id":87238,"date":"2024-03-28T21:48:32","date_gmt":"2024-03-28T21:48:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/congo-kinshasa\/politique\/miba-tshisekedi-notifie-de-la-dissolution-de-sibeka-sur-requete-dokoto"},"modified":"2024-03-29T13:39:51","modified_gmt":"2024-03-29T13:39:51","slug":"miba-tshisekedi-notifie-de-la-dissolution-de-sibeka-sur-requete-dokoto","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/congo-kinshasa\/economie\/miba-tshisekedi-notifie-de-la-dissolution-de-sibeka-sur-requete-dokoto","title":{"rendered":"MIBA, Tshisekedi notifi\u00e9 de la dissolution de SIBEKA sur requ\u00eate d\u2019Okoto"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Congo Kinshasa. <\/strong><\/span>Le pre\u0301sident de la Re\u0301publique, Fe\u0301lix-Antoine Tshisekedi Tshilombo, a e\u0301te\u0301 notifie\u0301 par le tribunal de commerce de Kinshasa\/Gombe de l\u2019ordonnance n\u00b0021\/2024 accordant \u201cl\u2019exequatur\u201d du jugement rendu par le tribunal de l\u2019entreprise francophone de Bruxelles portant dissolution judiciaire de la socie\u0301te\u0301 SIBEKA, socie\u0301te\u0301 d\u2019entreprise et d\u2019investissement (SA) associe\u0301e de l\u2019E\u0301tat congolais dans la MIBA SA prise le 25 mars 2024 par le pre\u0301sident du Tricom\/Gombe suivant la reque\u0302te du PCA de la MIBA SA.<\/p>\n

Que comprendre ?<\/b><\/p>\n

Il sied d\u2019abord de pre\u0301ciser que l\u2019exequatur, selon les actes uniformes de l\u2019OHADA, est \u00abune autorisation judiciaire d\u2019exe\u0301cuter, accorde\u0301e a\u0300 un acte juridictionnel ou gracieux de droit prive\u0301 de\u0301pourvu de force exe\u0301cutoire dans l\u2019ordre juridique du juge requis, en raison soit de son extrane\u0301ite\u0301 (jugement ou acte public e\u0301tranger), soit de son origine non e\u0301tatique (sentence arbitrale). Il a suffi moins de 30 jours a\u0300 Jean-Charles Okoto Lolakombe pour s\u2019imposer a\u0300 la Minie\u0300re de Bakwanga ( MIBA SA) comme le Mulopwe (tsar). Le 1er mars 2024, un contrat est signe\u0301 entre l\u2019E\u0301tat, actionnaire majoritaire, 80% des parts, et l\u2019actionnaire B chinois avec une tierce firme de\u0301nomme\u0301e \u00ab Centre-ville \u00bb. Le PCA Okoto e\u0301tait a\u0300 la manette, mais en mode incognito. Le 25 mars, il obtient, urbi et orbi, la dissolution de l\u2019actionnaire B de la MIBA depuis 1906!<\/p>\n

Petit retour en arrie\u0300re. Fin janvier 2024, le DGA de la MIBA, Hubert Kazadi Mabika nomme\u0301 mi-juin 2023 sur ordonnance pre\u0301sidentielle est de\u0301mis ses fonctions au profit du Chinois Niu Haoran. Le pre\u0301sident de la Re\u0301publique s\u2019est donc rebiffe\u0301 en signant une autre ordonnance pre\u0301sidentielle n\u00b023\/216 le 10 de\u0301cembre 2023. Toutefois, Charles Okoto Lolakombe demeure PCA et Andre\u0301 Kabanda Kana, DG pour le compte de l\u2019E\u0301tat, actionnaire majoritaire. L\u2019actionnaire minoritaire chinois, SIBEKA (?) a, en effet, re\u0301ussi a\u0300 faire gagner a\u0300 la socie\u0301te\u0301 Centre-ville, non autrement identifie\u0301e, l\u2019exclusivite\u0301 d\u2019achat de toute la production de la Minie\u0300re de Bakwanga.<\/p>\n

Avis d\u2019expert, le deal s\u2019est ope\u0301re\u0301 au marche\u0301 noir et non de gre\u0301 a\u0300 gre\u0301 comme veut le faire croire le Conseil d\u2019administration de la MIBA, tel que repris par la presse. L\u2019entente directe ou gre\u0301 a\u0300 gre\u0301 n\u2019exclut nullement l\u2019avis de non-objection de la Direction ge\u0301ne\u0301rale du contro\u0302le des marche\u0301s publics (DGCMP) et la publication dudit marche\u0301 sur le site de l\u2019Autorite\u0301 de re\u0301gulation des marche\u0301s publics (ARMP). En clair, le deal MIBA\/Centre-ville est, mutatis mutandis, le copier-coller de celui conclu entre la MIBA et Idi Diamonds de Dan Getler, du temps de Laurent-De\u0301sire\u0301 Kabila.<\/p>\n

Le contrat s\u2019est justifie\u0301 par l\u2019effort de guerre face a\u0300 la deuxie\u0300me guerre d\u2019agression du Rwanda camoufle\u0301e dans la re\u0301bellion du RCD. La troisie\u0300me guerre d\u2019agression de Paul Kagame sous couverte du M23 et de l\u2019Alliance fleuve Congo (AFC) mene\u0301e par Corneille Naanga pourrait-elle aussi servir d\u2019alibi a\u0300 l\u2019administration Tshisekedi? Il demeure que le de\u0301nominateur commun humain de ces deux deals est Charles Okoto Lolakombe, PAD sous LDK, PCA a\u0300 l\u2019e\u0300re Fatshi de la Minie\u0300re.<\/p>\n

Outre Idi Diamonds, Charles Okoto a e\u0301te\u0301 a\u0300 l\u2019e\u0301chafaudage d\u2019une autre joint-venture aux contours aussi flous que Centre-ville, la Sengamines. A\u0300 la question sur la constitution du capital lui pose\u0301e lors de la pre\u0301sentation de la Sengamines, Charles Okoto fit comprendre que l\u2019actionnariat relevait du secret d\u2019E\u0301tat. Interroge\u0301 par la presse locale sur les contours du contrat \u201cCentre-ville\u201d, le pre\u0301pose\u0301 de la socie\u0301te\u0301, verse pluto\u0302t dans la langue de bois, e\u0301vasif et confus me\u0302me sur le de\u0301but de l\u2019exe\u0301cution du contrat. Et concernant le montage financier, le de\u0301le\u0301gue\u0301 de Centre-ville qu\u2019il a pre\u0301sente\u0301 comme une socie\u0301te\u0301 de droit e\u0301tasunien, dirige la presse chez le PCA de la MIBA, Okoto Lolakombe. Et la situation de l\u2019actionnaire B n\u2019est pas, non plus, claire.<\/p>\n

\u2013 Mwana Africa, les Chinois enchai\u0302nent Kalaa Mpinga \u2013<\/b><\/p>\n

La socie\u0301te\u0301 Mwana Africa, actionnaire minoritaire, qui avait rachete\u0301 a\u0300 55 millions de $US, les 20% des parts des Belges de Sibeka, a e\u0301te\u0301 rachete\u0301e par des inte\u0301re\u0302ts chinois au terme d\u2019une OPA hostile, et son patron, Kalaa Mpinga e\u0301vince\u0301. Fils de Mpinga Kasende, Kalaa est reste\u0301 longtemps persona non grata en RDC, car, selon des me\u0301dias occidentaux, il a tente\u0301 sans succe\u0300s de se faire adouber a\u0300 Harare ( Zimbabwe) aupre\u0300s de Robert Mugabe, comme successeur de Laurent-De\u0301sire\u0301 Kabila, au lendemain de son assassinat en janvier 2001.<\/p>\n

Toutes les ne\u0301gociations avec l\u2019alors ministre du Portefeuille, Marie-Louise Munga, s\u2019e\u0301taient de\u0301roule\u0301es avec un interme\u0301diaire interpose\u0301. Dans son rapport, la ministre e\u0301crira, en substance, que l\u2019E\u0301tat ne pouvait pas ne\u0301gocier avec une arme a\u0300 la gorge. Pourtant, Kalaa Mpinga avait l\u2019ide\u0301e de faire coter la MIBA en bourse en vue d\u2019y ramener des capitaux frais a\u0300 condition qu\u2019il occupe un poste de premier choix. Le fils Mpinga aura tort de s\u2019allier avec des Chinois qui avaient des ramifications avec le re\u0301gime de Joseph Kabila. Il perdit son entreprise.<\/p>\n

\u2013 Pas un centime de dividende \u2013<\/b><\/p>\n

Depuis, c\u2019est le re\u0301gime de capharnau\u0308m a\u0300 la MIBA, l\u2019E\u0301tat y change des mandataires, pratiquement tous les six mois ! Les Chinois de Mwana Africa ou de Sibeka, c\u2019est selon, ont visiblement de\u0301cide\u0301 de fermer les yeux et de ne pas mettre la main a\u0300 la poche. Une strate\u0301gie qui profite bien a\u0300 la firme concurrente SACIM, Socie\u0301te\u0301 Anhui Congo d\u2019investissement minier qui a, en effet, repris les actifs miniers de la Sengamines dont le fameux gisement de Tshibwe, dans le territoire de Miabi, a\u0300 45 km a\u0300 l\u2019ouest de Mbuji-Mayi, sur l\u2019une de plus riches re\u0301serves de la MIBA. Son capital social est de 8 400 000 de $US compose\u0301 de 1000 actions re\u0301parties a\u0300 parts e\u0301gales entre l\u2019E\u0301tat congolais et le partenaire chinois AFECC.<\/p>\n

\u2013 SACIM, te\u0302te de pont chinois au Kasai\u0308 \u2013<\/p>\n

Pour l\u2019exercice 2023, le ministe\u0300re du Portefeuille n\u2019espe\u0301rait percevoir comme dividendes qu\u2019environ 1,5 million de $US. Ridicule. Vu qu\u2019il n\u2019y a pas photo entre les miettes que SACIM verse a\u0300 l\u2019E\u0301tat apre\u0300s six ans de re\u0301gime d\u2019exone\u0301ration de ses activite\u0301s sur le terrain. SACIM re\u0301alise, en effet, tant pour elle-me\u0302me que pour le compte des tiers, les ope\u0301rations d\u2019e\u0301tudes, de prospection, de recherche et d\u2019exploitation minie\u0300re du diamant, du cuivre, de cobalt, de l\u2019e\u0301tain et de toutes substances mine\u0301rales concessibles et valorisables ainsi que toutes les ope\u0301rations de concentration et de traitement me\u0301tallurgique et chimique, de transformation, de commercialisation, d\u2019exportation de ces substances et de leurs de\u0301rive\u0301s, l\u2019inge\u0301nierie minie\u0300re et toutes les ope\u0301rations de nature a\u0300 favoriser la re\u0301alisation de son objet social.<\/p>\n

Selon un re\u0301cent rapport du secre\u0301tariat exe\u0301cutif de l\u2019ITIE\/RDC, SACIM n\u2019a pas de site web. Ce qui prouve a\u0300 suffisance que l\u2019entreprise sino-congolaise de diamants ne veut rien communiquer. Et si elle veut communiquer sur la Toile, SACIM ne fait aucunement mention de ses e\u0301tats financiers. Les rares donne\u0301es disponibles sur la socie\u0301te\u0301 d\u2019e\u0301conomie mixte sont le fruit des fouilles du secre\u0301tariat exe\u0301cutif de l\u2019ITIE\/RDC. SACIM a ainsi re\u0301alise\u0301 un chiffre d\u2019affaires, en 2019, de 67,21 millions de $US et en 2020, de 43,26 millions de $US.<\/p>\n

Son total bilan 2019 se chiffre a\u0300 111,49 millions de $US contre 211,14 millions de $US en 2020. Et le re\u0301sultat net 2019 est de 8,72 millions de $US, et en 2020, de 3,78 millions de $US. Sur les deux exercices, l\u2019E\u0301tat re\u0301duit en sleeping partner comme dans la tristement ce\u0301le\u0300bre joint-venture Sicomines, n\u2019a perc\u0327u aucun centime en termes de dividende. E\u0301ric Ngalula, de\u0301pute\u0301 national du Kasai\u0308 oriental, avait sollicite\u0301 du Premier ministre, Sylvestre Ilunga Ilunkamba, de re\u0301e\u0301valuer le partenariat SACIM qui s\u2019illustre notamment dans les dols fiscaux.<\/p>\n

Pourtant, en vertu de la loi n\u00b008\/007 du 7 juillet 2008 portant dispositions ge\u0301ne\u0301rales relatives a\u0300 la transformation des entreprises publiques et de la loi n\u00b008\/008 du 7 portant dispositions ge\u0301ne\u0301rales relatives au de\u0301sengagement de l\u2019E\u0301tat des entreprises de portefeuille, la SACIM est une socie\u0301te\u0301 soumise en matie\u0300re des transferts financiers avec l\u2019E\u0301tat, aux re\u0300gles de droit commun en matie\u0300re fiscale, c\u2019est-a\u0300-dire qu\u2019elle verse a\u0300 l\u2019E\u0301tat en tant que contribuable ou redevable des impo\u0302ts, taxes et autres droits dus et du code minier et aux re\u0300gles pre\u0301vues par l\u2019acte uniforme re\u0301vise\u0301 relatif au droit des socie\u0301te\u0301s commerciales et du groupement d\u2019inte\u0301re\u0302t e\u0301conomique. He\u0301las ! Concernant le be\u0301ne\u0301fice, il est pre\u0301vu un pre\u0301le\u0300vement de 5% au moins destine\u0301s a\u0300 la formation du fonds de re\u0301serve. Ce pre\u0301le\u0300vement cessera d\u2019e\u0302tre obligatoire lorsque la re\u0301serve aura atteint le dixie\u0300me du capital social. Mais, quoique SACIM ait fourni des e\u0301tats financiers non de\u0301taille\u0301s, l\u2019ITIE\/RDC a note\u0301 que tous les be\u0301ne\u0301fices de 2019 et 2020 ont e\u0301te\u0301 partage\u0301s.<\/p>\n

A\u0300 la SACIM, la gestion quotidienne est exerce\u0301e par le colle\u0300ge des ge\u0301rants qui rend compte a\u0300 l\u2019assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale des associe\u0301s. Outre une indemnite\u0301 fixe a\u0300 imputer aux frais ge\u0301ne\u0301raux, ce colle\u0300ge des ge\u0301rants est autorise\u0301 a\u0300 s\u2019accorder des indemnite\u0301s spe\u0301ciales, et la re\u0301mune\u0301ration de ses membres e\u0301tait de 12 580 $US en 2020. Alors que la DGRAD atteste que l\u2019E\u0301tat n\u2019a rien perc\u0327u comme dividendes en 2018, SACIM a rapporte\u0301 que la totalite\u0301 du be\u0301ne\u0301fice soit 5 147 864 de $US a e\u0301te\u0301 distribue\u0301e entre partenaires. Le secre\u0301tariat exe\u0301cutif de l\u2019ITIE\/RDC a alors demande\u0301 les proce\u0300s-verbaux des assemble\u0301es ge\u0301ne\u0301rales relatives a\u0300 cette distribution de la totalite\u0301 du be\u0301ne\u0301fice de 2018, soit 5 147 864 $US.<\/p>\n

\u00abSelon la re\u0301ponse apporte\u0301e par la SACIM, nous comprenons que faute de tenue des assemble\u0301es ge\u0301ne\u0301rales, la direction de la SACIM, par ses lettres n\u00b0117\/2020 et 248\/2021, avait sollicite\u0301 et obtenu l\u2019accord du ministre du Portefeuille, de l\u2019affectation des re\u0301sultats des exercices 2019 et 2020 \u00bb. Ces affectations ont e\u0301te\u0301 confirme\u0301es par l\u2019assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale tenue a\u0300 Maputo le 26 novembre 2022. Des analystes trouvent curieux et soupc\u0327onneux qu\u2019une entreprise dans laquelle l\u2019E\u0301tat dispose de 50% des parts, ope\u0301rant et ayant son sie\u0300ge en RDC, pre\u0301fe\u0300re pluto\u0302t tenir son assemble\u0301e ge\u0301ne\u0301rale au Mozambique !<\/p>\n

De\u0301ja\u0300 co\u0302te\u0301 production, SACIM souffle le chaud et le froid. A\u0300 Tshibwe, a\u0300 quelques encablures de Mbuji-Mayi ou\u0300 SACIM est installe\u0301e, le de\u0301pute\u0301 E\u0301ric Ngalula s\u2019est fait dire que la socie\u0301te\u0301 a juste produit moins de 400 000 carats de diamants, mais au secre\u0301tariat ge\u0301ne\u0301ral de l\u2019ITIE\/RDC, sa direction a annonce\u0301 une production 3 965 179 carats, soit 132% de re\u0301alisation par rapport aux pre\u0301visions. Et la production re\u0301alise\u0301e en 2020 est de 4 400 212 carats du diamant, soit une hausse de 11% par rapport a\u0300 l\u2019anne\u0301e 2019.<\/p>\n

Le carat \u2013 e\u0301quivalent a\u0300 20 cg \u2013 du diamant se ne\u0301gociait entre 22 et 25 dollars. Alors que la production de SACIM va crescendo, tout de\u0301gringole a\u0300 la MIBA. Le dernier passage du chef de l\u2019E\u0301tat au Kasai\u0308 devrait e\u0302tre l\u2019occasion, pour l\u2019opinion, de remettre la MIBA dans ses droits et en finir avec les Chinois de SACIM.<\/p>\n

L\u2019ide\u0301e d\u2019une mise a\u0300 sac de la \u00abSicomines du Kasai\u0308\u00bb hantait de\u0301ja\u0300 les esprits. Fe\u0301lix Tshisekedi tempe\u0301ra la grogne populaire avec des promesses fermes de la relance du \u201cpoumon e\u0301conomique\u201d de l\u2019espace Kasai\u0308. Certes, la paie des agents de la Minie\u0300re est assure\u0301e par le ministe\u0300re des Finances. Mais l\u2019option Charles Okoto et les Chinois frustre tant les pratiques d\u2019antan de\u0301crie\u0301es ont scandaleusement remonte\u0301 a\u0300 la surface.<\/p>\n

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Africa-Press – Congo Kinshasa. 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