{"id":7387,"date":"2022-09-21T16:52:34","date_gmt":"2022-09-21T16:52:34","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/djibouti\/politique\/12eme-seance-du-conseil-des-ministres"},"modified":"2022-09-21T17:12:03","modified_gmt":"2022-09-21T17:12:03","slug":"12eme-seance-du-conseil-des-ministres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/djibouti\/politique\/12eme-seance-du-conseil-des-ministres","title":{"rendered":"12\u00e8me S\u00e9ance du Conseil des Ministres"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Djibouti. <\/strong><\/span>Sous la Pr\u00e9sidence de Son Excellence, Monsieur ISMA\u00cfL OMAR GUELLEH, Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Chef du Gouvernement a eu lieu ce Mardi 20 Septembre 2022, la 12\u00e8me S\u00e9ance du Conseil des Ministres. Ont \u00e9t\u00e9 examin\u00e9s et approuv\u00e9s les textes suivants :<\/b>
\nMINISTERE DU BUDGET<\/b>
\n1\u00e8re Question : Projet de Loi de Finances portant budget rectificatif de l\u2019Etat pour l\u2019exercice 2022.<\/b><\/p>\n

Le Budget rectificatif 2022 de l\u2019Etat est pr\u00e9sent\u00e9 en \u00e9quilibre et arr\u00eat\u00e9 en recettes et en d\u00e9penses \u00e0 un total de 139 799 556 301 de FDJ. Le Budget baisse de plus de 4 milliards de FD par rapport \u00e0 celui initial vot\u00e9 en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e 2022. Cette contraction se situe au niveau des ressources int\u00e9rieures avec une baisse des redevances sur les produits p\u00e9troliers li\u00e9e aux subventions mises en \u0153uvre par les autorit\u00e9s afin de juguler la hausse des prix \u00e0 la pompe et une baisse des ressources ext\u00e9rieures li\u00e9e \u00e0 une forte diminution imputable aux projets d\u2019investissements sur dons. En mati\u00e8re de d\u00e9penses, le budget rectificatif pr\u00e9voit \u00e9galement une baisse des d\u00e9penses ordinaires et d\u2019investissements.<\/p>\n

Le projet de Loi rectificatif int\u00e8gre \u00e9galement de nouvelles mesures destin\u00e9es \u00e0 \u00e9largir l\u2019assiette fiscales et s\u2019inscrit dans le cadre de la poursuite de la politique de rigueur budg\u00e9taire et de l\u2019assainissement des finances de l\u2019Etat. Ainsi, ce projet de Loi illustre la volont\u00e9 du gouvernement d\u2019assurer un cadre budg\u00e9taire propice \u00e0 la croissance \u00e9conomique et au d\u00e9veloppement.<\/p>\n

Les orientations pr\u00e9vues dans le cadre de ce projet de Loi restent ax\u00e9es sur la rationalisation des d\u00e9penses publiques, la recherche d\u2019\u00e9conomies et l\u2019am\u00e9lioration tangible et plus performante des r\u00e9sultats de l\u2019administration fiscale.<\/p>\n

2\u00e8me Question : Projet d\u2019Arr\u00eat\u00e9 portant affectation d\u2019une parcelle de terrain sise \u00e0 Balbala Sud au profit du Minist\u00e8re des Affaires Sociales et des Solidarit\u00e9s.<\/b><\/p>\n

Le projet d\u2019Arr\u00eat\u00e9 a pour objet l\u2019affectation d\u2019une parcelle de terrain sis \u00e0 Balbala Sud au profit du Minist\u00e8re des Affaires Sociales et des Solidarit\u00e9s d\u2019une superficie de 12 hectares. Ladite parcelle est destin\u00e9e pour l\u2019accueil du projet \u00ab Qatar Charity Village \u00bb.<\/p>\n

PR\u00e9SIDENCE DE LA R\u00e9PUBLIQUE<\/b>
\n3\u00e8me Question : Projet de Loi portant cr\u00e9ation du Fonds de Soutien pour le Handicap.<\/b><\/p>\n

Le projet de Loi a pour objet d\u2019institutionnaliser le Fonds de Soutien pour le Handicap. Force est de constater que malgr\u00e9 le renforcement du cadre l\u00e9gal dans le domaine du handicap, les personnes handicap\u00e9es sont particuli\u00e8rement touch\u00e9es par les in\u00e9galit\u00e9s, les discriminations, les pr\u00e9jug\u00e9s et l\u2019isolement. Ce FSH a pour objectif de financer les programmes nationaux de pr\u00e9vention et de prise en charge du handicap sous toutes ses formes. Cet outil permettra \u00e9galement de financer des actions de formation et de promotion d\u2019entrepreneuriat mais aussi des actions de nature \u00e0 apporter une r\u00e9ponse imm\u00e9diate et appropri\u00e9e aux situations de crise et d\u2019urgence.<\/p>\n

Par ailleurs, le FSH servira \u00e0 renforcer l\u2019autonomisation \u00e9conomique des personnes handicap\u00e9es. L\u2019objectif vis\u00e9 par la cr\u00e9ation du Fonds est d\u2019am\u00e9liorer l\u2019inclusion de cette cat\u00e9gorie de la population dans la soci\u00e9t\u00e9 et leur condition socio-\u00e9conomique.<\/p>\n

MINISTERE DE L\u2019ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE<\/b>
\n4\u00e8me Question : Projet de Loi relatif aux activit\u00e9s de lancement, d\u2019op\u00e9ration de vol et de guidage d\u2019objets spatiaux.<\/b><\/p>\n

L\u2019objectif initial de r\u00e9aliser un nano-satellite a \u00e9t\u00e9 \u00e9largi puisque c\u2019est d\u00e9sormais de 2 nano-satellites que nos cadres d\u00e9veloppent actuellement. DJIBOUTI-1A qui, est en cours de finition pour sa construction et dont les tests finaux devraient s\u2019achever fin 2022 sera lanc\u00e9 au cours du 2\u00e8me trimestre 2023. DJIBOUTI-1B, identique au premier et qui viendra renforcer sa mission de collecte de donn\u00e9es m\u00e9t\u00e9orologiques sur le territoire djiboutien, sera achev\u00e9 quelques mois plus tard et devrait \u00eatre lanc\u00e9 au cours de l\u2019automne 2023. Ces activit\u00e9s de r\u00e9alisation et production de satellites permettront \u00e0 Djibouti de rejoindre l\u2019avant-garde des Etats actifs dans le domaine des activit\u00e9s spatiales. A cet effet, la Loi r\u00e9gissant les activit\u00e9s spatiales nationales sera prochainement soumise au l\u00e9gislateur. Cette Loi permettra notamment \u00e0 des op\u00e9rateurs de s\u2019\u00e9tablir \u00e0 Djibouti et d\u2019exercer leurs activit\u00e9s sous la juridiction Djiboutienne (op\u00e9ration de satellites, navigation spatiale, etc.).<\/p>\n

Cette l\u00e9gislation d\u00e9finit les notions d\u2019objet spatiaux et d\u2019op\u00e9rateurs en pr\u00e9voyant notamment le cas des objets spatiaux non-man\u0153uvrant. Ce texte institue \u00e9galement un registre national des objets spatiaux qui doit permettre \u00e0 Djibouti d\u2019immatriculer des satellites ou autres engins dont elle aurait pu initier des lancements (au sens des trait\u00e9s internationaux des Nations Unies relatifs \u00e0 l\u2019Espace). La Loi organise, entre l\u2019Etat djiboutien et l\u2019op\u00e9rateur, un syst\u00e8me de partage de la responsabilit\u00e9 pour les \u00e9ventuels dommages susceptibles d\u2019\u00eatre occasionn\u00e9s par l\u2019activit\u00e9 spatiale. Ce projet de Loi s\u2019inscrit donc dans un double objectif : assurer la s\u00e9curit\u00e9 juridique et mat\u00e9rielle des activit\u00e9s spatiales op\u00e9rationnelles men\u00e9es sous la juridiction Djiboutienne et d\u00e9velopper un cadre juridique ad\u00e9quat \u00e0 l\u2019accueil et l\u2019essor de ce secteur \u00e0 Djibouti.<\/p>\n

5\u00e8me Question : Projet de D\u00e9cret portant cr\u00e9ation d\u2019un Observatoire R\u00e9gional de la Recherche pour l\u2019Environnement et le Climatique (ORREC).<\/b><\/p>\n

Les changements climatiques sont aujourd\u2019hui au centre des pr\u00e9occupations mondiales du fait de leurs effets d\u00e9vastateurs sur l\u2019environnement, la flore et la faune. En d\u00e9pit d\u2019une contribution marginale \u00e0 l\u2019\u00e9mission de gaz \u00e0 effet de serre, la r\u00e9gion IGAD fait partie des r\u00e9gions les plus affect\u00e9es par leurs impacts. Dans son allocution du 04 mai 2015 lors du Sommet \u00ab Environnement : Risques et Opportunit\u00e9s \u00bb, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique a annonc\u00e9 la cr\u00e9ation \u00e0 Djibouti d\u2019un observatoire r\u00e9gional pour le changement climatique. L\u2019objectif \u00e9tant de pallier aux manques de donn\u00e9es climatiques pr\u00e9cises en Afrique de l\u2019Est et de donner une plateforme de recherche scientifique de haut niveau \u00e0 tous les chercheurs de la r\u00e9gion pour affiner leurs \u00e9tudes en mati\u00e8re de donn\u00e9es climatiques et environnementale n\u00e9cessaires \u00e0 toutes strat\u00e9gies d\u2019adaptation et de r\u00e9silience durable. Si\u00e8ge de l\u2019IGAD, notre pays se veut \u00e0 l\u2019avant-garde de la recherche scientifique comme solution fiable pour pr\u00e9venir les catastrophes naturelles et les conflits dans la r\u00e9gion. Sous tutelle du Minist\u00e8re de l\u2019Enseignement Sup\u00e9rieur et au sein du CERD, l\u2019Observatoire R\u00e9gional de la Recherche pour l\u2019Environnement et le Climatique est aujourd\u2019hui \u00e9quip\u00e9 et op\u00e9rationnel preuve que l\u2019initiative climat du chef de l\u2018Etat est en marche. Ce texte a pour objet d\u2019assoir institutionnellement l\u2019ORREC qui sera inaugur\u00e9 le 23 octobre 2022 \u00e0 l\u2019occasion de la conf\u00e9rence qui se tiendra \u00e0 DJIBOUTI.<\/p>\n

MINISTERE DE L\u2019ECONOMIE ET DES FINANCES, CHARGE DE L\u2019INDUSTRIE<\/b>
\n6\u00e8me Question : Projet de D\u00e9cret accordant l\u2019agr\u00e9ment d\u2019entreprises d\u2019assurance \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 Anonyme d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trust Assurance\u00bb SA.<\/b><\/p>\n

Le projet de D\u00e9cret a pour objet l\u2019agr\u00e9ment de la Soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9e \u00abTrust Assurance\u00bb SA. R\u00e9gi par la Loi n\u00b040\/AN\/99\/4\u00e8me L du 08 juin 1999 fixant la r\u00e9glementation applicable aux entreprises d\u2019assurance, le secteur des assurances se trouve parmi les secteurs essentiels au d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social de notre pays.<\/p>\n

Depuis la mise en \u0153uvre de cette r\u00e9glementation qui a d\u00e9bouch\u00e9 sur la restructuration du march\u00e9 de l\u2019offre, il est \u00e0 noter que la gestion des effets de cette restructuration sur la branche du risque transport en commun et le transfert des portefeuilles primes et sinistres n\u2019a connu aucune \u00e9volution quant \u00e0 la proposition de nouveaux produits d\u2019assurance. Le pr\u00e9sent projet va permettre \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 TRUST Assurance S.A, de b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019agr\u00e9ment d\u2019entreprise d\u2019assurance afin de proposer \u00e0 nos concitoyens et \u00e0 toutes les personnes morales et \u00e9tatiques des produits d\u2019assurances classiques, de r\u00e9assurance et de pr\u00e9voyance sociale, de l\u2019assurance sant\u00e9 \u00e0 la retraite compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

Communications :<\/b><\/p>\n

En fin de s\u00e9ance, le Ministre du Commerce et du Tourisme a fait une communication sur l\u2019\u00e9volution des prix des denr\u00e9es alimentaires et a soulign\u00e9 le fort degr\u00e9 d\u2019ouverture de notre \u00e9conomie. Avec l\u2019av\u00e8nement de la guerre entre la Russie et l\u2019Ukraine, les prix internationaux de la plupart des produits alimentaires de premi\u00e8re n\u00e9cessit\u00e9 ont augment\u00e9 et certains produits ont connu des ph\u00e9nom\u00e8nes de p\u00e9nuries temporaires tels que la Farine et le Sucre. Le Sucre qui est un produit de grande consommation vient ainsi \u00e0 manquer cruellement sur le march\u00e9 mondial \u00e0 cause des restrictions sur les exportations par certains pays producteurs tels que l\u2019Inde et la Br\u00e9sil.<\/p>\n

Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019au niveau national, la p\u00e9nurie et l\u2019inflation sur le sucre ont commenc\u00e9 \u00e0 se faire sentir d\u00e8s le mois d\u2019Ao\u00fbt 2022. Il a affirm\u00e9 que compar\u00e9 au mois de Juin 2022, les prix de certaines denr\u00e9es alimentaires de base sont stables au mois de septembre 2022 notamment le riz Belam, les p\u00e2tes alimentaires et le Lait en Poudre. Concernant les ph\u00e9nom\u00e8nes temporaires de la p\u00e9nurie du sucre, le gouvernement a pris des dispositions n\u00e9cessaires pour veiller \u00e0 la r\u00e9gulation de l\u2019approvisionnement du sucre sur le march\u00e9, afin de mettre fin aux perturbations.<\/p>\n

D\u2019autre part, afin d\u2019\u00e9viter toute p\u00e9nurie des produits essentiels, des mesures ont \u00e9t\u00e9 prises pour prot\u00e9ger les m\u00e9nages djiboutiens. Il est pr\u00e9vu de doter notre pays d\u2019un stock strat\u00e9gique des denr\u00e9es alimentaires pour faire face \u00e0 la volatilit\u00e9 des prix sur le march\u00e9 int\u00e9rieur et pr\u00e9munir toutes p\u00e9nuries, ainsi que de renforcer les programmes de filets sociaux et l\u2019aide alimentaire pour att\u00e9nuer l\u2019impact de la hausse des prix des denr\u00e9es alimentaires sur les populations les plus pauvres.<\/p>\n

Le Ministre des Affaires Etrang\u00e8res et de la Coop\u00e9ration Internationale, Porte-parole du Gouvernement a fait un compte rendu sur sa participation \u00e0 la 158\u00e8me Session du Conseil de la Ligue Arabe au Niveau Minist\u00e9riel qui s\u2019est tenue le 06 septembre 2022 au Caire.<\/p>\n

Le Ministre de l\u2019Economie et des Finances, charg\u00e9 de l\u2019Industrie et la Secr\u00e9taire d\u2019Etat charg\u00e9e des Investissements et du D\u00e9veloppement du Secteur Priv\u00e9 ont fait un compte rendu sur leur visite de travail qu\u2019ils ont effectu\u00e9 au Maroc du 23 au 28 juillet 2022.<\/p>\n

Le Ministre de l\u2019Economie et des Finances, charg\u00e9 de l\u2019Industrie a fait un compte rendu sur la participation au Sommet Africain sur l\u2019Adaptation et Dialogue de Haut Niveau pour la COP 27 qui s\u2019est tenu du 04 au 06 septembre 2022 au Pays Bas.<\/p>\n

Le Ministre de l\u2019Economie et des Finances, charg\u00e9 de l\u2019Industrie et le Ministre de l\u2019Environnement et du D\u00e9veloppement Durable ont fait un compte rendu sur leurs participations de la 2\u00e8me Edition du Forum \u00e9gyptien pour la Coop\u00e9ration Internationale qui s\u2019est tenue du 07 au 09 septembre 2022 en Egypte.<\/p>\n

Le Ministre de l\u2019Energie charg\u00e9 des Ressources Naturelles a fait un rapport de la 5\u00e8me Edition de la Conf\u00e9rence Annuelle du P\u00e9trole et de l\u2019Energie du Soudan du Sud qui s\u2019est tenue du 13 au 14 septembre 2022 au Soudan du Sud. Il a fait \u00e9galement un compte rendu sur la visite de travail qu\u2019il a effectu\u00e9 en Ethiopie le 15 septembre 2022.<\/p>\n

La Ministre de la Jeunesse et de la Culture a fait un compte rendu sur sa participation \u00e0 la Session Minist\u00e9rielle de la Commission de la Jeunesse et des Sports de l\u2019Oc\u00e9an Indien qui s\u2019est tenue du 12 au 15 septembre 2022 \u00e0 l\u2019\u00cele Maurice.<\/p>\n

La Ministre D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e charg\u00e9e de l\u2019Economie Num\u00e9rique et de l\u2019Innovation a fait un compte rendu sur la visite de travail qu\u2019elle a effectu\u00e9 \u00e0 Riyad du 13 au 15 septembre 2022.<\/p>\n

Le Secr\u00e9taire d\u2019Etat charg\u00e9 des Sports a fait un compte rendu sur sa participation \u00e0 la 5\u00e8me Conf\u00e9rence Islamique des Ministres de la Jeunesse des Sports qui s\u2019est tenue du 07 au 09 septembre 2022 \u00e0 Djeddah.<\/p>\n

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Africa-Press – Djibouti. Sous la Pr\u00e9sidence de Son Excellence, Monsieur ISMA\u00cfL OMAR GUELLEH, Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Chef du Gouvernement a eu lieu ce Mardi 20 Septembre 2022, la 12\u00e8me S\u00e9ance du Conseil des Ministres. 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