{"id":70267,"date":"2024-09-22T18:36:42","date_gmt":"2024-09-22T18:36:42","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/niger\/politique\/la-haute-autorite-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel-hapdp"},"modified":"2024-09-22T18:49:13","modified_gmt":"2024-09-22T18:49:13","slug":"la-haute-autorite-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel-hapdp","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/niger\/toutes-les-actualites\/la-haute-autorite-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel-hapdp","title":{"rendered":"La Haute Autorit\u00e9 de Protection des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re Personnel (HAPDP)"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Niger. <\/strong><\/span>La Haute Autorite\u0301 de Protection des Donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re Personnel (HAPDP) a e\u0301te\u0301 cre\u0301e\u0301e en 2017 suivant la loi n\u00b02017-28 du 03 mai 2017, relative a\u0300 la protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel, modifie\u0301e par la loi n\u00b02019-71 du 24 de\u0301cembre 2019.<\/p>\n

Les textes ci-dessus ont e\u0301te\u0301 abroge\u0301s par la loi n\u00b02022-59 du 16 de\u0301cembre 2022, modifie\u0301e par la loi n\u00b02023-31 du 04 juillet 2023 et les ordonnances 2024-16 du 26 avril 2024 et 2024-29 du 24 juin 2024, pour tenir compte de l\u2019e\u0301volution fulgurante de la technologie et rendre le dispositif nige\u0301rien conforme aux standards internationaux.<\/p>\n

Historiquement, l\u2019institutionnalisation d\u2019une autorite\u0301 de protection des Donne\u0301es Personnelles de\u0301coule d\u2019une part du souci de veiller a\u0300 ce que l\u2019usage des technologies de l\u2019information et de la communication ne porte pas atteinte aux liberte\u0301s publiques ou ne comporte pas de menace a\u0300 la vie prive\u0301e des citoyens ; d\u2019autre part de se conformer aux exigences de l\u2019article 8 de la Convention de l\u2019UA sur la cyber se\u0301curite\u0301 et la protection des Donne\u0301es Personnelles, qui demandait aux Etats de confier la mission du contro\u0302le du respect de la loi relative a\u0300 la protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel a\u0300 une autorite\u0301 administrative inde\u0301pendante.<\/p>\n

Depuis lors, l\u2019activite\u0301 de collecte et de traitement des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel effectue\u0301e au Niger, aussi bien par les personnes morales de droit public ou de droit prive\u0301 que par les personnes physiques, est soumise a\u0300 une le\u0301gislation stricte. Toutefois, le re\u0301gime d\u2019intervention varie en fonction du statut du responsable de traitement et de l\u2019impact du traitement sur la vie prive\u0301e des citoyens. Par exemple l\u2019Etat et ses de\u0301membrements ne sont pas soumis au me\u0302me re\u0301gime (demande d\u2019avis) que les entreprises prive\u0301es et les structures associatives (demande d\u2019autorisation).<\/p>\n

Il incombe donc au responsable de traitement pour bien assurer la protection des donne\u0301es personnelles, qu\u2019il respecte au moins sept (7) principes cle\u0301s e\u0301nume\u0301re\u0301s dans la loi. Ces principes sont: le principe du consentement et de le\u0301gitimite\u0301, le principe de lice\u0301ite\u0301 et de loyaute\u0301, le principe de finalite\u0301, de pertinence, le principe de conservation, le principe d\u2019exactitude, le principe de transparence, le principe de confidentialite\u0301 et de se\u0301curite\u0301.<\/p>\n

Toute violation de ces normes expose le responsable du traitement aux sanctions administratives, civiles ou pe\u0301nales pre\u0301vues aux articles 92 a\u0300 106 de la loi.<\/p>\n

L\u2019article premier de la loi n\u00b02022-59 du 16 de\u0301cembre 2022, relative a\u0300 la protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel pre\u0301cite\u0301e, de\u0301finit ainsi une donne\u0301e personnelle comme \u00ab toute information de quelque nature qu\u2019elle soit et inde\u0301pendamment de son support, y compris le son et l\u2019image, relative a\u0300 une personne physique identifie\u0301e ou identifiable directement ou indirectement, par re\u0301fe\u0301rence a\u0300 un nume\u0301ro d\u2019identification, ou a\u0300 plusieurs e\u0301le\u0301ments spe\u0301cifiques propres a\u0300 son identite\u0301 physique, psychologique, ge\u0301ne\u0301tique, psychique, culturelle, sociale ou e\u0301conomique \u00bb.<\/p>\n

Concre\u0300tement une donne\u0301e personnelle peut e\u0302tre un nom, un pre\u0301nom, une empreinte digitale, une photo, un nume\u0301ro de te\u0301le\u0301phone etc.<\/p>\n

Conforme\u0301ment a\u0300 l\u2019article 15 de la me\u0302me loi, la HAPDP exerce ses missions en veillant a\u0300 ce que le traitement et l\u2019usage des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel ne portent pas atteinte aux liberte\u0301s publiques ou ne comportent pas de menace a\u0300 la vie prive\u0301e des citoyens, en particulier dans l\u2019utilisation des technologies de l\u2019information et de la communication.<\/p>\n

Pour accomplir cette mission, la HAPDP peut notamment:<\/p>\n

\u2013 prendre, sous forme de de\u0301libe\u0301ration, des de\u0301cisions individuelles ou re\u0301glementaires ;<\/p>\n

\u2013 informer les personnes concerne\u0301es et les responsables de traitement de leurs droits et obligations ;<\/p>\n

\u2013 recevoir les de\u0301clarations, les demandes d\u2019avis et les demandes d\u2019autorisation pour la mise en \u0153uvre de traitement de donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel, ou de les retirer;<\/p>\n

\u2013 recevoir les re\u0301clamations, les de\u0301nonciations et les plaintes relatives a\u0300 la mise en \u0153uvre des traitements de donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel et d\u2019informer les auteurs de la suite donne\u0301e a\u0300 celles-ci ;<\/p>\n

\u2013 informer sans de\u0301lai, l\u2019autorite\u0301 judiciaire compe\u0301tente des infractions dont elle a connaissance dans le cadre de ses missions ;<\/p>\n

\u2013 proce\u0301der par l\u2019interme\u0301diaire des agents assermente\u0301s, a\u0300 des ope\u0301rations de contro\u0302le portant sur tout traitement et, le cas e\u0301che\u0301ant, d\u2019obtenir des copies de tout document ou support d\u2019information utile a\u0300 sa mission ;<\/p>\n

\u2013 donner un avis motive\u0301 sur tout projet ou proposition de loi ou projet de textes re\u0300glementaires relatifs au traitement de donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel ;<\/p>\n

\u2013 re\u0301pondre aux demandes d\u2019avis des autorite\u0301s judiciaires sur les e\u0301le\u0301ments soumis a\u0300 leur appre\u0301ciation lors des contentieux relatifs a\u0300 la protection de donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel ;<\/p>\n

\u2013 prononcer les sanctions administratives et pe\u0301cuniaires a\u0300 l\u2019encontre des responsables de traitement en cas de manquements aux dispositions de la loi ;<\/p>\n

\u2013 mettre en place les me\u0301canismes de coope\u0301ration avec les autorite\u0301s de protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel des autres pays.<\/p>\n

Sur le plan ope\u0301rationnel, les membres de la HAPDP qui sont au nombre de dix (10), choisis en raison de leur compe\u0301tence juridique et\/ou technique, se re\u0301unissent tous les deux (2) mois en session ordinaire et autant que de besoin en sessions extraordinaires. Ils sont appuye\u0301s par une e\u0301quipe technique et administrative qui est e\u0301galement charge\u0301e de l\u2019exe\u0301cution des de\u0301cisions. Parmi les membres, le Pre\u0301sident seul, exerce ses fonctions a\u0300 titre permanent.<\/p>\n

La Ple\u0301nie\u0300re de la HAPDP de\u0301libe\u0300re sur les demandes d\u2019autorisations de traitement et transfert et prononce les sanctions en cas de manquement a\u0300 la le\u0301gislation. Elle adopte aussi des de\u0301libe\u0301rations de porte\u0301e ge\u0301ne\u0301rale pour certains traitements spe\u0301cifiques. Les traitements soumis a\u0300 de\u0301clarations ne passent pas devant la session ple\u0301nie\u0300re des membres. Les de\u0301cisions de la HAPDP sont susceptibles de recours devant le Conseil d\u2019Etat.<\/p>\n

Depuis son installation en 2020, la HAPDP a mis l\u2019accent sur les actions de sensibilisation des personnes assujetties a\u0300 la le\u0301gislation sur la protection des donne\u0301es personnelles notamment sur leurs droits et devoirs. Cela a permis a\u0300 plusieurs responsables de traitement de se conformer a\u0300 la loi en introduisant des demandes d\u2019autorisation de traitement et de transfert des donne\u0301es personnelles ainsi que des de\u0301clarations et demandes d\u2019avis.<\/p>\n

Ce re\u0301sultat a eu un impact positif certain quant au respect des droits et liberte\u0301s des citoyens ainsi que sur la garantie d\u2019un climat su\u0302r dans les transactions e\u0301conomiques.<\/p>\n

A ce niveau, il faut d\u2019ailleurs rappeler que c\u2019est des efforts e\u0301normes qui ont e\u0301te\u0301 de\u0301ploye\u0301s pour e\u0301pargner les citoyens des risques de traitement malveillants et non se\u0301curise\u0301s.<\/p>\n

En ce qui concerne les plaintes et de\u0301nonciations que peuvent formuler les personnes concerne\u0301es, la HAPDP en enregistre tre\u0300s peu. Cette le\u0301thargie est due surtout a\u0300 la jeunesse de l\u2019institution, a\u0300 la me\u0301connaissance des enjeux lie\u0301s a\u0300 la protection de leurs donne\u0301es personnelles par les personnes concerne\u0301es et au de\u0301ficit d\u2019une culture de la plainte dans nos socie\u0301te\u0301s surtout en ce qui concerne les questions strictement personnelles.<\/p>\n

En de\u0301pit, avec les se\u0301ances de formations et de sensibilisations mene\u0301es par la structure a\u0300 l\u2019endroit du grand public au cours de ces trois dernie\u0300res anne\u0301es, quelques personnes concerne\u0301es ont pu saisir l\u2019autorite\u0301 pour violation de la loi.<\/p>\n

C\u2019est ainsi que la HAPDP a rec\u0327u un certain nombre de plaintes qui ont trait au manque d\u2019information sur l\u2019objet de la collecte, au traitement sans consentement des donne\u0301es, au chantage pour divulgation des images et vide\u0301os sur les re\u0301seaux sociaux contre paiement d\u2019argent, au non-respect du de\u0301lai de conservation des donne\u0301es personnelles.<\/p>\n

Les plaintes relevant du droit commun, qui sont de loin les plus nombreuses, sont transfe\u0301re\u0301es a\u0300 la brigade de lutte contre la cyber criminalite\u0301 loge\u0301e a\u0300 la police judiciaire pour compe\u0301tence et attribution.<\/p>\n

Par ailleurs, pour re\u0301ussir au mieux cette mission devenue aujourd\u2019hui un crite\u0300re de bonne gouvernance sur le plan international, la HAPDP a e\u0301labore\u0301 un plan strate\u0301gique 2021-2025 qui a e\u0301te\u0301 re\u0301vise\u0301 en 2022 afin de tenir compte de l\u2019e\u0301tude sur l\u2019e\u0301tat des lieux du dispositif le\u0301gislatif et institutionnel de la protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel au Niger. Ce document pre\u0301voit un ensemble d\u2019actions de vulgarisation de la loi a\u0300 l\u2019endroit de certaines couches socioprofessionnelles comme les maires et les conseillers locaux, les acteurs judiciaires et les leadeurs d\u2019opinion, les FDS, les scolaires et e\u0301tudiants…<\/p>\n

Dans le cadre de la mise en \u0153uvre de ce plan strate\u0301gique, la HAPDP a justement be\u0301ne\u0301ficie\u0301 de plusieurs appuis de partenaires dont le Projet d\u2019Identification Unique pour l\u2019Inte\u0301gration Re\u0301gionale et l\u2019Inclusion en Afrique de l\u2019Ouest (WURI-Niger), finance\u0301 par la Banque mondiale.<\/p>\n

A travers le Projet WURI, la Banque Mondiale se propose d\u2019appuyer les pays de la sous-re\u0301gion pour se doter de syste\u0300mes d\u2019identification robustes et se\u0301curise\u0301s des personnes, a\u0300 travers des plateformes d\u2019e\u0301change et de partage de donne\u0301es biographiques et biome\u0301triques. Le syste\u0300me qui sera mis en place par WURI attribuera un nume\u0301ro d\u2019identification unique (NIU) et des justificatifs d\u2019identite\u0301 aux personnes enregistre\u0301es, contribuant en cela a\u0300 augmenter le nombre de personnes ayant une preuve d\u2019identite\u0301 juridique reconnue tout en leur facilitant l\u2019acce\u0300s aux services offerts par les prestataires publics et prive\u0301s a\u0300 travers le territoire et dans la sous-re\u0301gion.<\/p>\n

Le projet a pour objectif global d\u2019augmenter le nombre de personnes qui sont de\u0301tentrices d\u2019une preuve d\u2019identite\u0301 unique, reconnue par le gouvernement et qui facilite l\u2019acce\u0300s aux services sociaux. Il sera mis en \u0153uvre a\u0300 travers trois (3) composantes, a\u0300 savoir:<\/p>\n

Renforcer le cadre juridique et institutionnel,<\/p>\n

Mettre en place des syste\u0300mes d\u2019identification robustes et inclusifs,<\/p>\n

Faciliter l\u2019acce\u0300s aux prestations de services publics et prive\u0301s gra\u0302ce a\u0300 des justificatifs.<\/p>\n

C\u2019est ainsi que pour mieux renforcer le cadre le\u0301gal en matie\u0300re de protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel au Niger, condition sine qua non pour la re\u0301ussite de l\u2019identification unique des personnes, la HAPDP en partenariat avec le projet WURI a organise\u0301 une se\u0301rie de formations dans les huit chefs-lieux des re\u0301gions du 29 juillet au 24 aou\u0302t 2024.<\/p>\n

Cette session de formation a concerne\u0301 les administrateurs de\u0301le\u0301gue\u0301s, certains agents de l\u2019e\u0301tat civil des communes, des greffiers et des leaders d\u2019opinion.<\/p>\n

L\u2019objectif Ge\u0301ne\u0301ral est de contribuer au renforcement du cadre le\u0301gal en matie\u0300re de protection des donne\u0301es personnelles des populations lors du processus d\u2019identification unique des personnes.<\/p>\n

Le choix des participants n\u2019e\u0301tait pas fortuit car, les administrateurs de\u0301le\u0301gue\u0301s, de\u0301sormais premiers responsables des diffe\u0301rentes collectivite\u0301s territoriales font partie de la cate\u0301gorie des acteurs de protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel devant be\u0301ne\u0301ficier de l\u2019intervention du projet. Les administrateurs de\u0301le\u0301gue\u0301s dans leur ensemble demeurent en effet les premiers responsables de traitement du fait de la collecte des donne\u0301es ope\u0301re\u0301e au niveau des collectivite\u0301s locales. Ils dressent les listes e\u0301lectorales et ge\u0300rent l\u2019e\u0301tat civil de leurs administre\u0301s ainsi que les donne\u0301es matrimoniales et sanitaires.<\/p>\n

En outre, les responsables administratifs tout comme la population locale, sont compte\u0301s parmi les personnes concerne\u0301es. Chacun d\u2019eux fait en effet l\u2019objet de collecte de ses donne\u0301es lors des actions mene\u0301es notamment par les ONG et les Projets de de\u0301veloppement dans le cadre de leurs activite\u0301s.<\/p>\n

C\u2019est le cas justement du Projet WURI qui se charge de l\u2019inclusion financie\u0300re des populations a\u0300 travers l\u2019acquisition d\u2019un identifiant unique qui est une donne\u0301e personnelle par excellence.<\/p>\n

C\u2019est pourquoi, conscient de l\u2019importance de la protection des Donne\u0301es Personnelles dans le cadre du processus d\u2019attribution d\u2019un identifiant unique pour chaque citoyen, le Ministe\u0300re de l\u2019inte\u0301rieur, tutelle du Projet a, conforme\u0301ment aux dispositions de l\u2019article 33 de la loi relative a\u0300 la Protection des Donne\u0301es Personnelles au Niger, sollicite\u0301 l\u2019avis de la HAPDP pour mieux appre\u0301cier l\u2019impact du Processus sr les droits des personnes.<\/p>\n

La formation des administrateurs de\u0301le\u0301gue\u0301s, des autres agents des collectivite\u0301s territoriales et des juridictions est de ce fait d\u2019une importance capitale pour la HAPDP en ce qu\u2019elle permet de pre\u0301parer cette cible pour assurer une meilleure protection des donne\u0301es a\u0300 l\u2019occasion du processus d\u2019identification initie\u0301 par l\u2019Etat du Niger a\u0300 travers le projet WURI.<\/p>\n

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Africa-Press – Niger. La Haute Autorite\u0301 de Protection des Donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re Personnel (HAPDP) a e\u0301te\u0301 cre\u0301e\u0301e en 2017 suivant la loi n\u00b02017-28 du 03 mai 2017, relative a\u0300 la protection des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel, modifie\u0301e par la loi n\u00b02019-71 du 24 de\u0301cembre 2019. 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