{"id":2541,"date":"2021-12-18T08:39:55","date_gmt":"2021-12-18T08:39:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/togo\/?p=2541"},"modified":"2021-12-18T08:31:11","modified_gmt":"2021-12-18T08:31:11","slug":"togo-affaire-ferdinand-ayite-cie-me-elom-kpade-demonte-les-arguments-du-procureur-de-la-republique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/togo\/toutes-les-actualites\/togo-affaire-ferdinand-ayite-cie-me-elom-kpade-demonte-les-arguments-du-procureur-de-la-republique","title":{"rendered":"Togo-Affaire Ferdinand Ayit\u00e9 & cie : Me Elom Kpad\u00e9 d\u00e9monte les arguments du Procureur de la R\u00e9publique"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Togo. <\/strong><\/span>Apr\u00e8s la sortie du Procureur de la R\u00e9publique Talaka Mawama, mercredi nuit sur la TVT, l\u2019avocat des confr\u00e8res Ferdinand Ayit\u00e9, Jo\u00ebl Egah et Isidore Kouwonou \u00e9tait ce jeudi matin sur les antennes de Taxi FM, dans l\u2019\u00e9mission Taxi M\u00e9dia Show. Me Elom Kpade s\u2019est prononc\u00e9 sur le dossier et a surtout relev\u00e9 que la poursuite contre les journalistes n\u2019est fond\u00e9e sur aucune base l\u00e9gale. A l\u2019en croire, tout tourne autour de l\u2019appellation de YouTube comme r\u00e9seau social alors que ni le code de la presse, ni m\u00eame le code p\u00e9nal sur la base duquel on poursuit les confr\u00e8res, n\u2019a d\u00e9fini ce qui est appel\u00e9 r\u00e9seau social. Voici la transcription de son intervention.<\/b><\/p>\n

\u00ab Le Procureur de la R\u00e9publique est dans son r\u00f4le, il est dans son job. Mais en ce qui me concerne en tant qu\u2019avocat des trois journalistes qui sont inculp\u00e9s, je peux dire que nous sommes dans l\u2019obligation de faire preuve de p\u00e9dagogie pour que ceux qui nous \u00e9coutent, la population togolaise, soit suffisamment inform\u00e9e et outill\u00e9e pour appr\u00e9cier \u00e0 sa juste valeur ce qui se passe par rapport aux trois journalistes en question.<\/p>\n

En r\u00e9alit\u00e9, je dirai que les journalistes au Togo sont soumis dans leur globalit\u00e9 \u00e0 ce que nous appelons le code de la presse. Le gouvernement a fait un grand pas en avant en d\u00e9p\u00e9nalisant en 2004 ce que nous pouvons appeler les d\u00e9lits de presse. Vous allez alors me poser la question de savoir, si les d\u00e9lits de presse sont d\u00e9p\u00e9nalis\u00e9s, pourquoi alors les journalistes en l\u2019esp\u00e8ce sont poursuivis, arr\u00eat\u00e9s et \u00e9crou\u00e9s. Celui qui poursuit, qui est le Procureur de la R\u00e9publique, estime que les trois journalistes ont anim\u00e9 une \u00e9mission sur YouTube et que les dispositions de l\u2019article 3 alin\u00e9a 2 du code de la presse excluent du champ d\u2019application les r\u00e9seaux sociaux. Tout le d\u00e9bat que nous sommes en train de mener depuis jeudi \u00e0 aujourd\u2019hui est l\u00e0-bas. Est-ce que YouTube fait partie des r\u00e9seaux sociaux de sorte \u00e0 rentrer en poursuite contre ces journalistes sur la base de l\u2019alin\u00e9a 2 de l\u2019article 3 ?<\/p>\n

J\u2019avais dit tant\u00f4t qu\u2019il est important qu\u2019on fasse preuve de p\u00e9dagogie. Dans ces conditions, je pars d\u2019abord de ce que nous appelons les fondamentaux du droit p\u00e9nal. Premi\u00e8rement, le droit p\u00e9nal dit que le Procureur ne peut pas poursuivre s\u2019il n\u2019y a pas de texte qui \u00e9tablisse formellement l\u2019infraction pour laquelle la personne est poursuivie. Le m\u00eame droit p\u00e9nal nous dit que les exceptions doivent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9es de mani\u00e8re stricte. Je reviens alors \u00e0 notre code de la presse. L\u2019article 5 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 ce que nous pouvons appeler la d\u00e9finition des expressions qui y sont utilis\u00e9es. En aucun moment, le l\u00e9gislateur togolais n\u2019a d\u00e9fini ce que nous pouvons appeler r\u00e9seaux sociaux. Et donc il y a ce que chaque juriste qualifie de vide juridique autour de la question. SI le code de la presse n\u2019a pas d\u00e9fini alors ce que l\u2019on peut appeler r\u00e9seaux sociaux, il est n\u00e9cessaire qu\u2019on retourne au code p\u00e9nal. Le code p\u00e9nal non plus ne l\u2019a pas fait. Donc ce qui voudra dire qu\u2019aussi bien le code de la presse que le code p\u00e9nal n\u2019a d\u00e9fini ce que nous pouvons appeler par r\u00e9seaux sociaux au Togo.<\/p>\n

Vous pouvez alors me poser la question de savoir sur quelle habilitation l\u00e9gale pr\u00e9cise le Procureur est en train de poursuivre mes clients. Je me pose \u00e9galement la m\u00eame question, puisque si nous nous r\u00e9f\u00e9rons aux principes du droit p\u00e9nal que j\u2019ai tant\u00f4t \u00e9voqu\u00e9s, vous allez voir que nous pouvons qualifier cela d\u2019un vide juridique. Alors on retourne aux cr\u00e9ateurs m\u00eames de ce que nous appelons Youtube, ces cr\u00e9ateurs qui, en r\u00e9alit\u00e9, sont des Am\u00e9ricains. Si vous faites des recherches autour de la notion, les Am\u00e9ricains ne classent pas le Youtube parmi les r\u00e9seaux sociaux. Ils ont fait une classification exhaustive de ce que nous appelons les r\u00e9seaux sociaux. Il y a Whatsapp, Imo, Instagram, un peu de tout, mais Youtube n\u2019en fait pas partie. Pourquoi Youtube n\u2019en fait pas partie ? Parce que ce qui caract\u00e9rise essentiellement les r\u00e9seaux sociaux, ce sont deux choses : la possibilit\u00e9 d\u2019une discussion horizontale entre les intervenants et l\u2019obligation faite pour ceux qui sont sur ces r\u00e9seaux, d\u2019avoir ce que nous appelons un compte. Ce n\u2019est pas le cas de Youtube parce qu\u2019un quidam peut naturellement avoir acc\u00e8s \u00e0 Youtube, voir les vid\u00e9os l\u00e0-dessus ; c\u2019est \u00e7a la particularit\u00e9 de Youtube.<\/p>\n

Donc par rapport \u00e0 tout cela, je suis alors dans l\u2019obligation de demander sur quel fondement exactement on poursuit mes clients. Le l\u00e9gislateur du code de la presse n\u2019a absolument rien dit sur la question. Et dans ces conditions, on dit souvent en droit que le doute profite \u00e0 l\u2019accus\u00e9. Le flou autour de la question devrait naturellement s\u2019interpr\u00e9ter au b\u00e9n\u00e9fice de ces trois journalistes qui sont arr\u00eat\u00e9s. Nous sommes dans les fondamentaux purs du droit p\u00e9nal. Donc je ne comprends pas v\u00e9ritablement ce qui motive, pousse le Procureur \u00e0 rentrer directement en poursuite contre ces journalistes qui sont arr\u00eat\u00e9s. Vous comprendrez, sur la base de tout ce que je viens de dire, qu\u2019il n\u2019y a pas v\u00e9ritablement d\u2019assise l\u00e9gale, juridique ; on ne peut pas sous-entendre que la seule volont\u00e9 du procureur fera d\u00e9sormais office de norme. C\u2019est-\u00e0-dire que si le Procureur estime que le l\u00e9gislateur n\u2019a pas dit ceci, eh donc moi j\u2019en d\u00e9duis que c\u2019est ceci qui sera fait, c\u2019est ce que le l\u00e9gislateur a essay\u00e9 de dire\u2026Le droit p\u00e9nal fonctionne de mani\u00e8re stricte. En droit p\u00e9nal, on ne raisonne pas par d\u00e9duction, on ne raisonne pas par analogie, soit c\u2019est \u00ab i \u00bb ou bien ce n\u2019est pas \u00ab i \u00bb. Dans le code de la presse, la notion Youtube n\u2019y est pas. Donc pourquoi poursuivre les journalistes sur cette base ? Je serai compl\u00e8tement \u00e0 terre si aujourd\u2019hui le Procureur de la R\u00e9publique, dans sa sortie, me montrait une disposition claire dans le code de la presse pour me dire qu\u2019\u00e0 tel endroit, le l\u00e9gislateur a martel\u00e9 que parmi les r\u00e9seaux sociaux, il y a Youtube. Donc les gens peuvent avoir les interpr\u00e9tations qu\u2019ils veulent, mais avant d\u2019\u00e9largir cette interpr\u00e9tation, il faut n\u00e9cessairement avoir \u00e0 l\u2019esprit que nous sommes dans le cadre strict du droit p\u00e9nal. Le droit p\u00e9nal ne s\u2019accommode pas avec les passions, le droit p\u00e9nal ne s\u2019accommode pas avec les \u00e9motions. C\u2019est strict et c\u2019est strict \u00bb.<\/p>\n

Irr\u00e9gularit\u00e9 de la proc\u00e9dure, promptitude du Procureur, lien avec le ministre de la Justice<\/b><\/p>\n

\u00ab Proc\u00e9dure irr\u00e9guli\u00e8re, proc\u00e9dure alambiqu\u00e9e, j\u2019avais dit tant\u00f4t que c\u2019est un braquage juridique qui se fait. Vous pouvez mettre dans le palier tout ce que vous voulez. Donc cette proc\u00e9dure n\u2019a rien de r\u00e9gulier, de l\u00e9gal. Je me demande jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent sur quoi on fonde v\u00e9ritablement cette poursuite dirig\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre des journalistes.<\/p>\n

Je vais ouvrir une parenth\u00e8se qui est quand m\u00eame capitale par rapport \u00e0 la sortie du Procureur de la R\u00e9publique, puisque si j\u2019ai bien entendu ce qu\u2019il a dit, il a dit qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 saisi par le Procureur G\u00e9n\u00e9ral sur d\u00e9nonciation du ministre de la Justice et du ministre du Commerce. Et donc le 6 d\u00e9cembre, il s\u2019est autosaisi et a enclench\u00e9 l\u2019action publique. Mais c\u2019est tr\u00e8s bien, je lui dis bravo sur ce point. Je luis bravo par rapport \u00e0 la promptitude avec laquelle il a r\u00e9agi ; c\u2019est tr\u00e8s bien. Mais de m\u00e9moire d\u2019homme, je me souviens qu\u2019il y a quand m\u00eame des faits graves dans ce pays qui ont \u00e9t\u00e9 commis par X ou Y, d\u00e9nonc\u00e9s par les organisations de d\u00e9fense des droits de l\u2019homme, mais le procureur de la R\u00e9publique ne s\u2019est pas autosaisi, ne s\u2019est pas pr\u00e9cipit\u00e9 pour s\u2019autosaisir et diligenter des enqu\u00eates. Donc je me r\u00e9jouirai dans le futur que s\u2019il y a d\u00e9nonciation de X ou de Y, la rapidit\u00e9 avec laquelle il a fait preuve dans ce dossier, qu\u2019il fasse preuve de la m\u00eame rapidit\u00e9 dans les autres dossiers ; comme \u00e7a, les raisonnements et les interpr\u00e9tations seront impartiaux (\u2026) J\u2019aurai souhait\u00e9 \u00e0 l\u2019avenir que la promptitude avec laquelle il a r\u00e9agi soit de mise dans tous les dossiers dans lesquels il y aura ou bien il y a d\u00e9nonciation (\u2026) \u00bb.<\/p>\n

\u00ab En r\u00e9alit\u00e9, c\u2019est le ministre de la Justice qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la d\u00e9nonciation, le parquet s\u2019est autosaisi. Le ministre de la Justice estime avoir \u00e9t\u00e9 injuri\u00e9, insult\u00e9 par les journalistes aujourd\u2019hui incarc\u00e9r\u00e9s et donc le chemin est le suivant : le Procureur de la R\u00e9publique aujourd\u2019hui qui poursuit d\u00e9pend directement du ministre de la Justice. En caricaturant, nous pouvons dire que le Procureur est son subordonn\u00e9. C\u2019est-\u00e0-dire le patron qui vient au boulot et qui dit \u00e0 son subordonn\u00e9 ; ah il y a telle personne qui m\u2019a insult\u00e9, va lui faire cette commission de ma part. Est-ce que le subordonn\u00e9 aura le choix ? C\u2019est le sch\u00e9ma qui se dessine. Vous appr\u00e9cierez \u00bb.<\/p>\n

Probabilit\u00e9 de lib\u00e9ration<\/b><\/p>\n

\u00ab La proc\u00e9dure est au niveau d\u2019un juge d\u2019instruction qui instruit valablement la proc\u00e9dure avec toute l\u2019ind\u00e9pendance qu\u2019on lui conna\u00eet et donc j\u2019ai confiance quand m\u00eame en cette justice \u00bb, il \u00ab fera preuve jusqu\u2019au bout naturellement. Nous allons lui demander de lib\u00e9rer en attendant les journalistes, le temps pour la proc\u00e9dure de suivre naturellement son cours. Cette demande va se baser naturellement sur des arguments de pur droit (\u2026) Le juge d\u2019instruction, je sais qu\u2019il ne se laissera pas apprivoiser par les arguments que le parquet est en train d\u2019avancer, lesquels moyens n\u2019ont pas v\u00e9ritablement d\u2019assise l\u00e9gale (\u2026) Si on devait faire application du pur droit, d\u00e9j\u00e0 \u00e0 la fin de l\u2019\u00e9mission, ils devraient \u00eatre normalement dehors \u00bb.<\/p>\n

Source: Le Tablo\u00efd Togo Info<\/p>\n

Liste des R\u00e9seaux Sociaux<\/p>\n

Les r\u00e9seaux d\u2019\u00e9change et de communication<\/p>\n

Facebook<\/p>\n

R\u00e9seau social g\u00e9ant avec \u00e9norm\u00e9ment de possibilit\u00e9s, de l\u2019envoi de vid\u00e9os, de photos,<\/p>\n

d\u2019articles, faire du streaming, rejoindre des groupes, envoyer des messages en direct\u2026etc.<\/p>\n

C\u2019est une plateforme \u00e9galement pour les entreprises et leurs promotions.<\/p>\n

Google +<\/p>\n

L\u2019\u00e9quivalent de Facebook mais par Google, il a la possibilit\u00e9 de tenir des \u201changouts\u201d<\/p>\n

conf\u00e9rence audiovisuelles entre connaissances, qui peuvent \u00eatre publiques ou priv\u00e9es. Il<\/p>\n

marche sur le principe du \u201ccercle d\u2019amis\u201d et vous invite dans le cercle d\u2019amis de vos amis.<\/p>\n

Instagram<\/p>\n

R\u00e9seau de partage\/publication de photos et vid\u00e9os avec un ajout de filtres (pour les rendre<\/p>\n

plus jolies\/dr\u00f4les) tr\u00e8s populaire aupr\u00e8s des jeunes. Instagram appartient au groupe<\/p>\n

Facebook.<\/p>\n

Twitter<\/p>\n

Les Tweets sont des petits messages courts de 140 caract\u00e8res maximum. Enti\u00e8rement<\/p>\n

publique Les tweets sont souvent utilis\u00e9s pour relayer des \u00e9v\u00e9nements en direct, ou les<\/p>\n

petites informations rapides et instantan\u00e9es.<\/p>\n

Snapchat<\/p>\n

Plateforme de messagerie qui permet d\u2019envoyer des messages images et vid\u00e9os. les<\/p>\n

messages sont au choix disponibles tout le temps \u00e0 tout ses contacts (sur la story) ou en<\/p>\n

temps limit\u00e9 \u00e0 certains contacts. Snapchat souvent appel\u00e9 \u201cSnap\u201d est tr\u00e8s populaire aupr\u00e8s<\/p>\n

des jeunes.<\/p>\n

Whatsapp<\/p>\n

Plateforme de messagerie qui permet de cr\u00e9er des discussion de groupes, ou appeler des<\/p>\n

personnes (via une connection internet et non le r\u00e9seau t\u00e9l\u00e9phonique, seulement si la<\/p>\n

personne poss\u00e8de \u00e9galement Whatsapp). Whatsapp appartient \u00e0 Facebook.<\/p>\n

Skype<\/p>\n

Skype permet d\u2019\u00e9changer des messages des appels vid\u00e9os et\/ou audio avec sa liste de<\/p>\n

contacts Skype. Il y a aussi une option pour mettre du cr\u00e9dit et appeler les t\u00e9l\u00e9phones.<\/p>\n

Skype appartient \u00e0 Microsoft.<\/p>\n

Les r\u00e9seaux vid\u00e9o<\/p>\n

Youtube<\/p>\n

Le plus gros r\u00e9seau social de publication\/partage de vid\u00e9o. L\u2019un des plus gros sites<\/p>\n

mondiaux. Youtube appartient \u00e0 Google.<\/p>\n

Dailymotion<\/p>\n

Le petit fr\u00e8re Fran\u00e7ais de Youtube, il appartient \u00e0 Orange.<\/p>\n

Vimeo<\/p>\n

R\u00e9seaux de vid\u00e9os surtout orient\u00e9 pour les professionnel voulant exposer leurs travaux<\/p>\n

(l\u2019\u00e9cole des Gobelins par exemple)<\/p>\n

Periscope<\/p>\n

Permet de streamer en direct depuis son t\u00e9l\u00e9phone\/tablette depuis n\u2019importe o\u00f9.<\/p>\n

Twitch<\/p>\n

Permet de streamer en direct des jeux ou des \u00e9v\u00e8nements li\u00e9s au monde du jeux vid\u00e9o.<\/p>\n

Quels Sont les 28 R\u00e9seaux Sociaux les Plus Populaires en France et dans le Monde ?<\/a><\/p><\/blockquote>\n