{"id":31684,"date":"2024-06-05T23:03:30","date_gmt":"2024-06-05T23:03:30","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africa-press.net\/togo\/politique\/togo-coup-detat-constitutionnel-des-osc-donnent-10-raisons-de-ne-pas-laccepter-au-president-tinubu"},"modified":"2024-06-06T09:05:10","modified_gmt":"2024-06-06T09:05:10","slug":"togo-coup-detat-constitutionnel-des-osc-donnent-10-raisons-de-ne-pas-laccepter-au-president-tinubu","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africa-press.net\/togo\/politique\/togo-coup-detat-constitutionnel-des-osc-donnent-10-raisons-de-ne-pas-laccepter-au-president-tinubu","title":{"rendered":"Togo\/ \u00bbCoup d\u2019Etat Constitutionnel \u00bb : des OSC donnent \u00ab 10 raisons de ne pas l\u2019accepter \u00bb au pr\u00e9sident Tinubu"},"content":{"rendered":"

Africa-Press – Togo. <\/strong><\/span>Des Organisations de la Socie\u0301te\u0301 Civile togolaises ont saisi le Pre\u0301sident en exercice de la Communaute\u0301 e\u0301conomique des Etats de l\u2019Afrique de l\u2019ouest (CEDEAO) sur le changement de Constitution au Togo et lui exposent dix (10) bonnes raisons de ne pas l\u2019accepter.<\/p>\n

Lire ci-dessous en inte\u0301gralite\u0301 la lettre.<\/p>\n

Lome\u0301 le 20 mai 2024<\/p>\n

A<\/p>\n

Son Excellence Monsieur Bola Ahmed Adekunle TINUBU<\/p>\n

Pre\u0301sident en exercice de la CEDEAO<\/p>\n

Pre\u0301sident de la Re\u0301publique Fe\u0301de\u0301rale du Nige\u0301ria<\/p>\n

LA CEDEAO NE DOIT PAS ACCEPTER LE NOUVEAU COUP D\u2019ETAT CONSTITUTIONNEL AU TOGO !<\/b><\/p>\n

Le 06 mai 2024, le Pre\u0301sident de la Re\u0301publique du Togo a pris la de\u0301cision de promulguer une nouvelle Constitution faisant basculer le Togo dans une Ve Re\u0301publique. Il a ainsi fait le choix illicite d\u2019ente\u0301riner le renversement du re\u0301gime constitutionnel de la IVe Re\u0301publique. Cette entreprise mene\u0301e a\u0300 pas de charge et contre laquelle se sont e\u0301leve\u0301es plusieurs voix autorise\u0301es, de\u0301note par son caracte\u0300re ille\u0301gitime, ille\u0301gal, non inclusif et non transparent, la volonte\u0301 de perpe\u0301tuation de\u0301libe\u0301re\u0301e d\u2019un re\u0301gime antide\u0301mocratique. Il s\u2019agit, selon l\u2019article 148 de la Constitution de la IVe Re\u0301publique, ni plus ni moins d\u2019un coup d\u2019Etat constitutionnel, un crime imprescriptible contre la Nation togolaise, consacrant la perpe\u0301tuation du pouvoir dynastique a\u0300 la te\u0302te du Togo depuis pre\u0300s de six de\u0301cennies.<\/p>\n

Ce nouveau coup d\u2019Etat au Togo, dans un contexte re\u0301gional perturbe\u0301 par une se\u0301rie de putschs, doit convaincre la CEDEAO qu\u2019elle ne peut plus faire l\u2019e\u0301conomie d\u2019une prise de position claire et ferme. Ce nouveau coup de force de\u0301sagre\u0300ge les fondements de\u0301mocratiques de l\u2019institution re\u0301gionale, alte\u0300re le principe de constitutionnalite\u0301, foule au pied les dispositions du Protocole A\/SP1\/12\/01 sur la De\u0301mocratie et la Bonne Gouvernance et sape les pre\u0301ceptes de la CEDEAO des Peuples. Le Togo, une fois encore, rame a\u0300 contre-courant de la dynamique de\u0301mocratique des nations d\u2019Afrique. Il devrait pourtant s\u2019inspirer de pays comme le Nige\u0301ria ou\u0300 l\u2019alternance de\u0301mocratique est inscrite avec succe\u0300s au c\u0153ur des principes de gouvernance.<\/p>\n

Excellence, en de\u0301pit des efforts louables de la CEDEAO pour renforcer la de\u0301mocratie et l\u2019Etat de droit, le peuple togolais subit depuis 57 ans les affres de l\u2019autoritarisme et les violations perpe\u0301tuelles de la Constitution pour satisfaire une volonte\u0301 de confiscation du pouvoir. Faut-il rappeler les violations constitutionnelles et institutionnelles de 2005, notamment:<\/p>\n

Le coup d\u2019Etat militaire concre\u0301tise\u0301 par des officiers ge\u0301ne\u0301raux des forces arme\u0301es togolaises, apparus a\u0300 la te\u0301le\u0301vision nationale au soir du 5 fe\u0301vrier pour assurer au pre\u0301sident actuel la de\u0301volution dynastique du pouvoir, contre toutes les dispositions constitutionnelles.<\/p>\n

Le coup d\u2019Etat constitutionnel et institutionnel qui s\u2019en est suivi: afin de \u00ab le\u0301gitimer \u00bb le putsch, on proce\u0300de a\u0300 la modification, le 6 fe\u0301vrier 2005, des articles 65 et 144 de la Constitution et de l\u2019article 203 du code e\u0301lectoral, permettant au ministre Faure Gnassingbe, de re\u0301inte\u0301grer automatiquement le parlement, de devenir pre\u0301sident du parlement et donc pre\u0301sident de la Re\u0301publique par inte\u0301rim.<\/p>\n

Les Togolais n\u2019oublieront jamais les plus de 500 morts comptabilise\u0301s par les Nations Unies (ou plus de 1000 morts selon d\u2019autres sources) et engendre\u0301s par le coup d\u2019Etat e\u0301lectoral d\u2019avril 2005 qui vint clo\u0302turer cette saga perpe\u0301tre\u0301e par un syste\u0300me pre\u0302t a\u0300 tout pour se maintenir au pouvoir. Les Togolais n\u2019oublieront jamais le silence coupable de la CEDEAO, apre\u0300s son ente\u0302tement de\u0301raisonne\u0301 a\u0300 organiser cette parodie d\u2019e\u0301lection qui s\u2019est solde\u0301e par une vraie trage\u0301die nationale.<\/p>\n

2024 est une re\u0301e\u0301dition de 2005. Le renversement du re\u0301gime constitutionnel porte sur la Constitution de la IVe Re\u0301publique, vote\u0301e par re\u0301fe\u0301rendum populaire le 27 septembre 1992, avec un taux de participation de 74,24 % et une majorite\u0301 de 98,11 %. Cette Constitution a e\u0301te\u0301 en partie restaure\u0301e en 2019 suite a\u0300 la me\u0301diation conduite par la CEDEAO pour apaiser l\u2019insurrection populaire de 2017-2018 par laquelle les Togolais exigeaient le retour a\u0300 la Constitution originelle et consensuelle de 1992. Face au renversement de cette Constitution, la CEDEAO ne peut plus se murer dans un mutisme coupable voire suicidaire, dans un contexte ou\u0300 elle est fragilise\u0301e par la scission ne\u0301e du de\u0301part annonce\u0301 des pays de l\u2019AES. Son incapacite\u0301 a\u0300 re\u0301pondre aux coups d\u2019Etats constitutionnels et sa propension a\u0300 ne pas vouloir sanctionner les re\u0301gimes au pouvoir, expliquent en grande partie son e\u0301chec et la de\u0301sillusion quant aux espoirs ne\u0301s des processus de\u0301mocratiques des anne\u0301es 90.<\/p>\n

Excellence, aujourd\u2019hui il y a au moins 10 bonnes raisons pour que la CEDEAO n\u2019accepte pas le nouveau coup d\u2019Etat constitutionnel au Togo:<\/p>\n

Le re\u0301gime au pouvoir au Togo depuis 1967 est visce\u0301ralement inscrit dans une opposition syste\u0301matique a\u0300 toute avance\u0301e de\u0301mocratique dans l\u2019espace CEDEAO. C\u2019est historiquement le seul pays a\u0300 s\u2019e\u0302tre oppose\u0301 a\u0300 deux reprises, en 2015 et en 2022, a\u0300 la re\u0301forme du Protocole A\/SP1\/12\/01 sur la De\u0301mocratie et la Bonne Gouvernance et a\u0300 l\u2019adoption de la disposition limitant les mandats pre\u0301sidentiels.<\/p>\n

Ce nouveau coup d\u2019Etat intervient dans un contexte ou\u0300 le regain de vitalite\u0301 de la de\u0301mocratie au Se\u0301ne\u0301gal, avec l\u2019e\u0301lection du Pre\u0301sident Bassirou Diomaye Faye suscite beaucoup d\u2019espoir. Les man\u0153uvres antide\u0301mocratiques du re\u0301gime de Macky Sall ont e\u0301choue\u0301 face a\u0300 la volonte\u0301 du peuple se\u0301ne\u0301galais de consolider ses acquis de\u0301mocratiques. Dans cette perspective, le Togo va-t-il toujours incarner le mouton noir, celui qui rame a\u0300 contre-courant de l\u2019histoire de\u0301mocratique de l\u2019Afrique ?<\/p>\n

Le vote d\u2019une nouvelle Loi Fondamentale au Parlement, par une proce\u0301dure excluant de\u0301finitivement le Peuple est anticonstitutionnel. Le Parlement n\u2019a pas la compe\u0301tence, ni durant son mandat, ni durant le prolongement de celui-ci, de proce\u0301der a\u0300 un changement de Constitution et de faire basculer le pays dans une nouvelle Re\u0301publique. Conscients de cette re\u0301alite\u0301, les auteurs de cette supercherie parlent constamment de re\u0301vision mais reconnaissent subrepticement qu\u2019il s\u2019agit bien d\u2019un changement de Constitution faisant basculer le Togo dans une nouvelle Re\u0301publique. Se servir donc des me\u0301canismes de re\u0301vision pour proce\u0301der a\u0300 un changement de Constitution est un acte ille\u0301gal.<\/p>\n

Le changement de Constitution au Parlement viole clairement les dispositions de l\u2019article 59 disposant que \u00ab Le Pre\u0301sident de la Re\u0301publique est e\u0301lu au suffrage universel libre, direct, e\u0301gal et secret pour un mandat de cinq ans renouvelable une seule fois. Cette disposition ne peut e\u0302tre modifie\u0301e que par voie re\u0301fe\u0301rendaire \u00bb.<\/p>\n

\u00ab Toute tentative de renversement du re\u0301gime constitutionnel par le personnel des forces arme\u0301es ou de se\u0301curite\u0301 publique, par tout individu ou groupe d\u2019individus, est conside\u0301re\u0301 comme un crime imprescriptible contre la Nation et sanctionne\u0301e conforme\u0301ment aux lois de la Re\u0301publique \u00bb. Les termes de l\u2019article 148 de la Constitution sont clairs. Ce crime imprescriptible contre la Nation togolaise doit e\u0302tre sanctionne\u0301 rigoureusement.<\/p>\n

A ce jour, comment comprendre que le texte de la nouvelle Loi ne soit connu que de quelques initie\u0301s ? Le pouvoir souverain et les droits fondamentaux doivent e\u0302tre garantis par une Constitution e\u0301crite ; mais comment garantir au Peuple le respect de ses droits et liberte\u0301s quand on n\u2019a aucune connaissance du contenu du document ? Pourtant, la Loi a e\u0301te\u0301 de\u0301battue et adopte\u0301e en 1e\u0300re puis en 2e lecture et promulgue\u0301e par le Pre\u0301sident de la Re\u0301publique. Continue-t-elle (comme certains le pensent) de subir des modifications pour re\u0301pondre aux attentes du be\u0301ne\u0301ficiaire de cette machination ?<\/p>\n

Ce coup d\u2019Etat constitutionnel est perpe\u0301tre\u0301 dans le but de maintenir de fac\u0327on ille\u0301gale et ille\u0301gitime un pouvoir se\u0301culaire et de porter atteinte au principe d\u2019alternance de\u0301mocratique au Togo, le Togo e\u0301tant le seul pays de l\u2019espace CEDEAO a\u0300 n\u2019avoir pas fait l\u2019expe\u0301rience d\u2019une alternance de\u0301mocratique. Il viole ainsi les dispositions de l\u2019article 1er du Protocole A\/SP1\/12\/01 sur la De\u0301mocratie et la Bonne Gouvernance. Les termes de cet article rappellent les principes de convergence constitutionnelle, notamment celui que \u00ab tout changement anticonstitutionnel est interdit de me\u0302me que tout mode non de\u0301mocratique d\u2019accession ou de maintien au pouvoir \u00bb. En l\u2019espe\u0300ce, ce changement de Constitution s\u2019ope\u0300re avec en toile de fond la volonte\u0301 pour le pouvoir togolais de contourner la limitation de mandat et de se maintenir inde\u0301finiment.<\/p>\n

Le changement de Constitution est intervenu en pleine campagne pour les e\u0301lections le\u0301gislatives alors que l\u2019article 2 du Protocole A\/SP1\/12\/01 dispose qu\u2019\u00ab aucune re\u0301forme substantielle de la loi e\u0301lectorale ne doit intervenir dans les six mois pre\u0301ce\u0301dant les e\u0301lections, sans le consentement d\u2019une large majorite\u0301 des acteurs politiques \u00bb. Ce changement de Constitution en pleine campagne pour les le\u0301gislatives modifie pourtant de fac\u0327on substantielle les re\u0300gles e\u0301lectorales en ce qui concerne le mandat des de\u0301pute\u0301s et se\u0301nateurs, le mode de de\u0301signation du Pre\u0301sident de la Re\u0301publique et introduit un me\u0301canisme nouveau de de\u0301signation du chef de l\u2019exe\u0301cutif de\u0301nomme\u0301 Pre\u0301sident du conseil des ministres. Il viole donc les termes de l\u2019article 2 sus cite\u0301.<\/p>\n

Comment comprendre que la CEDEAO sanctionne les coups d\u2019Etat militaires et qu\u2019elle tole\u0300re les coups d\u2019Etat constitutionnel, institutionnel et e\u0301lectoral qui sont tout autant de\u0301le\u0301te\u0300res ? Cette nouvelle inge\u0301nierie des coups d\u2019Etat empe\u0302che la consolidation de la de\u0301mocratie, sape les principes de constitutionnalite\u0301 en assimilant la Constitution a\u0300 un simple parchemin manipulable au gre\u0301 d\u2019inte\u0301re\u0302ts particuliers, nuit aux liberte\u0301s fondamentales et entrave le progre\u0300s. La CEDEAO doit e\u0301viter la perpe\u0301tuation de ces contradictions. Elle doit e\u0301viter de donner le sentiment qu\u2019elle est incapable de sanctionner les pre\u0301sidents en exercice, fussent-ils coupables d\u2019acte de haute trahison a\u0300 l\u2019endroit de leur Peuple et de l\u2019ensemble de la communaute\u0301 re\u0301gionale.<\/p>\n

La CEDEAO des Peuples me\u0301rite enfin que des de\u0301cisions courageuses soient prises afin de marquer une rupture avec des pratiques suranne\u0301es qui font honte a\u0300 l\u2019Afrique. Ce qui se passe au Togo n\u2019honore ni les togolais, ni les Africains et tout silence approbateur de la CEDEAO sera assimilable a\u0300 une volonte\u0301 de\u0301libe\u0301re\u0301e de faire de l\u2019institution un instrument au service des dirigeants.<\/p>\n

Excellence, perpe\u0301tre\u0301 en pleine nuit et en l\u2019absence de la Nation, le vote de la nouvelle Constitution au Togo est une tragique forfaiture politique. Cette emprise du politique sur la Constitution a conduit a\u0300 un renversement du re\u0301gime constitutionnel de la IVe Re\u0301publique, exe\u0301cute\u0301 pour assurer le maintien au pouvoir du re\u0301gime africain le plus ancien et re\u0301fractaire a\u0300 toute ide\u0301e d\u2019alternance a\u0300 la te\u0302te du pays. Ce tour de passe-passe politique dont le re\u0301gime au pouvoir au Togo est coutumier, sape les fondements de la de\u0301mocratie ainsi que les principes de constitutionnalite\u0301 en Afrique. C\u2019est un comportement me\u0301die\u0301val, autocratique et destructeur contre lequel des sanctions rigoureuses doivent s\u2019appliquer. Les auteurs sont connus et doivent e\u0302tre spe\u0301cifiquement sanctionne\u0301s. Le Togo ne peut pas e\u0302tre conside\u0301re\u0301 comme un Etat normal qui continue sereinement de participer aux activite\u0301s de l\u2019institution communautaire. Car le pouvoir du Togo s\u2019est de\u0301le\u0301gitime\u0301. Et la CEDEAO ne peut plus accepter ce nouveau coup d\u2019Etat constitutionnel au Togo.<\/p>\n

Pour les organisations de la socie\u0301te\u0301 civile<\/p>\n

Professeur Ekoue\u0301 David DOSSEH<\/p>\n

AJAAH \u2013 Solidarite\u0301 Plane\u0301taire\/BT \u2013 AJECED \u2013 ABEJ \u2013 AIAPED \u2013 ATDH \u2013 MMLK \u2013 REJADD \u2013 DRPDPS \u2013 Nouveau Citoyen \u2013 Veille Citoyenne \u2013 FONDESC \u2013 Femmes Pyramide \u2013 Front De\u0301mocratique pour le Changement et l\u2019Inte\u0301grite\u0301 \u2013 CTDS\/BT \u2013 Novation Internationale \u2013 MO5 \u2013 Synergie Togo \u2013 Tournons La Page-Togo \u2013 Front Citoyen Togo Debout<\/p>\n

Ampliation:<\/p>\n

Pre\u0301sident de la commission de la CEDEAO<\/p>\n

Pour plus d’informations et d’analyses sur la Togo, suivez Africa-Press<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Africa-Press – Togo. Des Organisations de la Socie\u0301te\u0301 Civile togolaises ont saisi le Pre\u0301sident en exercice de la Communaute\u0301 e\u0301conomique des Etats de l\u2019Afrique de l\u2019ouest (CEDEAO) sur le changement de Constitution au Togo et lui exposent dix (10) bonnes raisons de ne pas l\u2019accepter. Lire ci-dessous en inte\u0301gralite\u0301 la lettre. 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